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DELTASOL TS

Active
Siren433 446 093SA13760 SAINT-CANNATCréée le 07 novembre 2000
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 433 446 093, DELTASOL TS est une SA créée le 7 novembre 2000. Son siège social est situé 25 av de l'Europe Plateau Activite la Pile, 13760 Saint-Cannat. L'entreprise déclare le code NAF 452U comme activité principale.

Fiche d'identité de DELTASOL TS

Dénomination
DELTASOL TS
SIREN
433 446 093
SIRET (siège)
433 446 093 00018
N° TVA intracommunautaire
FR38433446093Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 433 446 093
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
SA nationale à conseil d'administration
Code NAF / APE
452U
Date de création
07 novembre 2000
Siège social
25 AV DE L'EUROPE PLATEAU ACTIVITE LA PILE, 13760, SAINT-CANNAT
Établissements
1
Statut
Active

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Finances de DELTASOL TS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de DELTASOL TS

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de DELTASOL TS

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 13760 SAINT-CANNATSiègeFermé

    433 446 093 00018 · ouvert le 07 novembre 2000 · NAF 452U

Documents juridiques de DELTASOL TS

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 25 octobre 2002

  • Acte

Dépôt du 11 mars 2002

  • Acte

Dépôt du 13 novembre 2000

  • Acte

Comptes annuels de DELTASOL TS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DELTASOL TS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DELTASOL TS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DELTASOL TS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant DELTASOL TS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DELTASOL TS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DELTASOL TS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 07 novembre 2000

Questions fréquentes sur DELTASOL TS

Quel est le numéro SIREN de DELTASOL TS ?

Le numéro SIREN de DELTASOL TS est 433 446 093. Le SIRET de son siège social est 433 446 093 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38433446093.

Où se situe le siège social de DELTASOL TS ?

Le siège social de DELTASOL TS est situé 25 av de l'Europe Plateau Activite la Pile, 13760 Saint-Cannat.

DELTASOL TS est-elle toujours en activité ?

Oui, DELTASOL TS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 novembre 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DELTASOL TS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DELTASOL TS.

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