CheckersProcédures

DELVA STEPHANE

Active
Siren101 302 339Entrepreneur individuel21470 Brazey-en-PlaineCréée le 17 février 2026
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DELVA STEPHANE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 17 février 2026, identifié par le SIREN 101 302 339. Elle est domiciliée 21 RUE Mozart, 21470 Brazey-en-Plaine. Elle est rattachée au code d'activité NAF 3511Z.

Fiche d'identité de DELVA STEPHANE

Dénomination
DELVA STEPHANE
SIREN
101 302 339
SIRET (siège)
101 302 339 00011
N° TVA intracommunautaire
FR15101302339Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 101 302 339
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 17 février 2026
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z
Date de création
17 février 2026
Siège social
21 RUE Mozart, 21470, Brazey-en-Plaine
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DELVA STEPHANE

PRODUCTEUR D'ELECTRICITE PHOTOVOLTAIQUE NON PROFESSIONNEL

Finances de DELVA STEPHANE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DELVA STEPHANE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DELVA STEPHANE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 21470 Brazey-en-PlaineSiègeActif

    101 302 339 00011 · ouvert le 26 janvier 2026 · NAF 3511Z

Documents juridiques de DELVA STEPHANE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DELVA STEPHANE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DELVA STEPHANE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DELVA STEPHANE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DELVA STEPHANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DELVA STEPHANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DELVA STEPHANE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 17 février 2026

Questions fréquentes sur DELVA STEPHANE

Quel est le numéro SIREN de DELVA STEPHANE ?

Le numéro SIREN de DELVA STEPHANE est 101 302 339. Le SIRET de son siège social est 101 302 339 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15101302339.

Où se situe le siège social de DELVA STEPHANE ?

Le siège social de DELVA STEPHANE est situé 21 RUE Mozart, 21470 Brazey-en-Plaine.

DELVA STEPHANE est-elle toujours en activité ?

Oui, DELVA STEPHANE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 février 2026. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DELVA STEPHANE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DELVA STEPHANE.

Entreprises similaires

Même activité à Brazey-en-Plaine

Entreprises production d'électricité

Toutes les entreprises avec le code NAF 3511Z

Production d'électricité à Brazey-en-Plaine

Entreprises du même secteur à Brazey-en-Plaine

Entreprises à Brazey-en-Plaine

Toutes les entreprises à Brazey-en-Plaine