MORAES PASCAL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 953 054 186, MORAES PASCAL est un entrepreneur individuel. Elle est domiciliée 2 CRS Pierre et Marie Curie, 21470 Brazey-en-Plaine. L'entreprise déclare le code NAF 3511Z comme activité principale.
Fiche d'identité de MORAES PASCAL
INSEE- Dénomination
- MORAES PASCAL
- SIREN
- 953 054 186
- SIRET (siège)
- 953 054 186 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR76953054186Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 953 054 186
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 3511Z
- Date de création
- -
- Siège social
- 2 CRS Pierre et Marie Curie, 21470, Brazey-en-Plaine
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MORAES PASCAL
PARTICULIER PRODUCTEUR D'ELECTRICITE PHOTOVOLTAIQUE NON PROFESSIONNEL
Finances de MORAES PASCAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MORAES PASCAL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de MORAES PASCAL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 21470 Brazey-en-PlaineSiègeActif
953 054 186 00010 · ouvert le 08 mars 2023 · NAF 3511Z
Documents juridiques de MORAES PASCAL
INPIComptes annuels de MORAES PASCAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MORAES PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de MORAES PASCAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MORAES PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MORAES PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de MORAES PASCAL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Questions fréquentes sur MORAES PASCAL
Quel est le numéro SIREN de MORAES PASCAL ?
Le numéro SIREN de MORAES PASCAL est 953 054 186. Le SIRET de son siège social est 953 054 186 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76953054186.
Où se situe le siège social de MORAES PASCAL ?
Le siège social de MORAES PASCAL est situé 2 CRS Pierre et Marie Curie, 21470 Brazey-en-Plaine.
MORAES PASCAL est-elle toujours en activité ?
Oui, MORAES PASCAL est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MORAES PASCAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MORAES PASCAL.
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