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DEMANSE JACQUES

Active
Siren391 258 316Entrepreneur individuel30150 SAUVETERRECréée le 15 mai 1992
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 391 258 316, DEMANSE JACQUES est un entrepreneur individuel créé le 15 mai 1992. Elle est domiciliée 182 rue Guirand de Scevola, 30150 Sauveterre. Elle est rattachée au code d'activité NAF 011C.

Fiche d'identité de DEMANSE JACQUES

Dénomination
DEMANSE JACQUES
SIREN
391 258 316
SIRET (siège)
391 258 316 00028
N° TVA intracommunautaire
FR76391258316Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 391 258 316
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
011C
Date de création
15 mai 1992
Siège social
182 RUE GUIRAND DE SCEVOLA, 30150, SAUVETERRE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de DEMANSE JACQUES

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de DEMANSE JACQUES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEMANSE JACQUES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DEMANSE JACQUES

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 30150 SAUVETERRESiègeFermé

    391 258 316 00028 · ouvert le 01 janvier 1991 · NAF 011C

  • 30150 SAUVETERREFermé

    391 258 316 00010 · ouvert le 15 mai 1992 · NAF 522P

Documents juridiques de DEMANSE JACQUES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEMANSE JACQUES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEMANSE JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEMANSE JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEMANSE JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEMANSE JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEMANSE JACQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 mai 1992

Questions fréquentes sur DEMANSE JACQUES

Quel est le numéro SIREN de DEMANSE JACQUES ?

Le numéro SIREN de DEMANSE JACQUES est 391 258 316. Le SIRET de son siège social est 391 258 316 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76391258316.

Où se situe le siège social de DEMANSE JACQUES ?

Le siège social de DEMANSE JACQUES est situé 182 rue Guirand de Scevola, 30150 Sauveterre.

DEMANSE JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, DEMANSE JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 mai 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEMANSE JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEMANSE JACQUES.

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