DEMEUSY FREDERIC

Active

Siren399 857 481Entrepreneur individuel70110 SENARGENT-MIGNAFANSCréée le 01 janvier 1995

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 399 857 481, DEMEUSY FREDERIC est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1995. Son siège social est situé Imp Prelot, 70110 Senargent-Mignafans. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0150Z.

Fiche d'identité de DEMEUSY FREDERIC

INSEE

Dénomination: DEMEUSY FREDERIC
SIREN: 399 857 481
SIRET (siège): 399 857 481 00028
N° TVA intracommunautaire: FR33399857481Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 399 857 481
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0150Z
Date de création: 01 janvier 1995
Siège social: IMP PRELOT, 70110, SENARGENT-MIGNAFANS
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de DEMEUSY FREDERIC

Culture et élevage associés

Finances de DEMEUSY FREDERIC

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEMEUSY FREDERIC

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DEMEUSY FREDERIC

INSEE

2 établissements, dont 1 en activité.

70110 SENARGENT-MIGNAFANSSiègeActif
399 857 481 00028 · ouvert le 01 mars 2008 · NAF 0150Z
90300 VETRIGNEFermé
399 857 481 00010 · ouvert le 01 janvier 1995 · NAF 6820B

Documents juridiques de DEMEUSY FREDERIC

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEMEUSY FREDERIC

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEMEUSY FREDERIC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEMEUSY FREDERIC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEMEUSY FREDERIC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEMEUSY FREDERIC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEMEUSY FREDERIC

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 1995

Questions fréquentes sur DEMEUSY FREDERIC

Quel est le numéro SIREN de DEMEUSY FREDERIC ?

Le numéro SIREN de DEMEUSY FREDERIC est 399 857 481. Le SIRET de son siège social est 399 857 481 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33399857481.

Où se situe le siège social de DEMEUSY FREDERIC ?

Le siège social de DEMEUSY FREDERIC est situé Imp Prelot, 70110 Senargent-Mignafans.