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DEMONT MARCEL

Active
Siren409 819 844Entrepreneur individuel71370 OUROUX-SUR-SAONECréée le 31 décembre 1982
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DEMONT MARCEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 31 décembre 1982, identifié par le SIREN 409 819 844. Le siège social de l'entreprise se trouve Colombey, 71370 Ouroux-sur-Saone. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0113Z.

Fiche d'identité de DEMONT MARCEL

Dénomination
DEMONT MARCEL
SIREN
409 819 844
SIRET (siège)
409 819 844 00013
N° TVA intracommunautaire
FR64409819844Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 409 819 844
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0113Z
Date de création
31 décembre 1982
Siège social
COLOMBEY, 71370, OUROUX-SUR-SAONE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DEMONT MARCEL

Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules

Finances de DEMONT MARCEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEMONT MARCEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DEMONT MARCEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 71370 OUROUX-SUR-SAONESiègeActif

    409 819 844 00013 · ouvert le 31 décembre 1982 · NAF 0113Z

Documents juridiques de DEMONT MARCEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEMONT MARCEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEMONT MARCEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEMONT MARCEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEMONT MARCEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEMONT MARCEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEMONT MARCEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 1982

Questions fréquentes sur DEMONT MARCEL

Quel est le numéro SIREN de DEMONT MARCEL ?

Le numéro SIREN de DEMONT MARCEL est 409 819 844. Le SIRET de son siège social est 409 819 844 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64409819844.

Où se situe le siège social de DEMONT MARCEL ?

Le siège social de DEMONT MARCEL est situé Colombey, 71370 Ouroux-sur-Saone.

DEMONT MARCEL est-elle toujours en activité ?

Oui, DEMONT MARCEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1982. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEMONT MARCEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEMONT MARCEL.

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