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PIOCHE BERNARD

Active
Siren409 819 901Entrepreneur individuel71370 OUROUX-SUR-SAONECréée le 31 décembre 1982
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 409 819 901, PIOCHE BERNARD est un entrepreneur individuel créé le 31 décembre 1982. Son siège social est situé Velard, 71370 Ouroux-sur-Saone. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0113Z.

Fiche d'identité de PIOCHE BERNARD

Dénomination
PIOCHE BERNARD
SIREN
409 819 901
SIRET (siège)
409 819 901 00011
N° TVA intracommunautaire
FR41409819901Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 409 819 901
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0113Z
Date de création
31 décembre 1982
Siège social
VELARD, 71370, OUROUX-SUR-SAONE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PIOCHE BERNARD

Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules

Finances de PIOCHE BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PIOCHE BERNARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PIOCHE BERNARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 71370 OUROUX-SUR-SAONESiègeActif

    409 819 901 00011 · ouvert le 31 décembre 1982 · NAF 0113Z

Documents juridiques de PIOCHE BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PIOCHE BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PIOCHE BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PIOCHE BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PIOCHE BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PIOCHE BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PIOCHE BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 1982

Questions fréquentes sur PIOCHE BERNARD

Quel est le numéro SIREN de PIOCHE BERNARD ?

Le numéro SIREN de PIOCHE BERNARD est 409 819 901. Le SIRET de son siège social est 409 819 901 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41409819901.

Où se situe le siège social de PIOCHE BERNARD ?

Le siège social de PIOCHE BERNARD est situé Velard, 71370 Ouroux-sur-Saone.

PIOCHE BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, PIOCHE BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1982. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PIOCHE BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PIOCHE BERNARD.

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