DEMONTFAUCON PASCALE
Active9003B · Autre création artistique
DEMONTFAUCON PASCALE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1994 sous le numéro SIREN 394 529 945. Le siège social de l'entreprise se trouve Parc de l'Ailette, 02860 Chamouille. DEMONTFAUCON PASCALE relève du secteur autre création artistique (code NAF 9003B).
Fiche d'identité de DEMONTFAUCON PASCALE
INSEE- Dénomination
- DEMONTFAUCON PASCALE
- SIREN
- 394 529 945
- SIRET (siège)
- 394 529 945 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR18394529945Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 394 529 945
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9003B - Autre création artistique
- Date de création
- 01 janvier 1994
- Siège social
- PARC DE L'AILETTE, 02860, CHAMOUILLE
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de DEMONTFAUCON PASCALE
Autre création artistique
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Établissements de DEMONTFAUCON PASCALE
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 02860 CHAMOUILLESiègeActif
394 529 945 00013 · ouvert le 01 janvier 1994 · NAF 9003B
- 29170 FOUESNANTFermé
394 529 945 00021 · ouvert le 20 juillet 2009 · NAF 7022Z
- 29170 FOUESNANTFermé
394 529 945 00039 · ouvert le 05 décembre 2011 · NAF 7010Z
Conformité de DEMONTFAUCON PASCALE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEMONTFAUCON PASCALE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DEMONTFAUCON PASCALE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DEMONTFAUCON PASCALE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1994
Questions fréquentes sur DEMONTFAUCON PASCALE
Quel est le numéro SIREN de DEMONTFAUCON PASCALE ?
Le numéro SIREN de DEMONTFAUCON PASCALE est 394 529 945. Le SIRET de son siège social est 394 529 945 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR18394529945.
Où se situe le siège social de DEMONTFAUCON PASCALE ?
Le siège social de DEMONTFAUCON PASCALE est situé Parc de l'Ailette, 02860 Chamouille.
DEMONTFAUCON PASCALE est-elle toujours en activité ?
Oui, DEMONTFAUCON PASCALE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DEMONTFAUCON PASCALE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEMONTFAUCON PASCALE.
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