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DENIS BERNARD

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Siren404 911 125Entrepreneur individuel78550 MAULETTECréée le 01 novembre 1995
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 404 911 125, DENIS BERNARD est un entrepreneur individuel créé le 1er novembre 1995. Son siège social est situé 63 av de la Republique, 78550 Maulette. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B.

Fiche d'identité de DENIS BERNARD

Dénomination
DENIS BERNARD
SIREN
404 911 125
SIRET (siège)
404 911 125 00015
N° TVA intracommunautaire
FR59404911125Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 404 911 125
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 novembre 1995
Siège social
63 AV DE LA REPUBLIQUE, 78550, MAULETTE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DENIS BERNARD

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

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Finances de DENIS BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DENIS BERNARD

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de DENIS BERNARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 78550 MAULETTESiègeActif

    404 911 125 00015 · ouvert le 01 novembre 1995 · NAF 6820B

Documents juridiques de DENIS BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DENIS BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DENIS BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DENIS BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DENIS BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DENIS BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DENIS BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 novembre 1995

Questions fréquentes sur DENIS BERNARD

Quel est le numéro SIREN de DENIS BERNARD ?

Le numéro SIREN de DENIS BERNARD est 404 911 125. Le SIRET de son siège social est 404 911 125 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59404911125.

Où se situe le siège social de DENIS BERNARD ?

Le siège social de DENIS BERNARD est situé 63 av de la Republique, 78550 Maulette.

DENIS BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, DENIS BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er novembre 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DENIS BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DENIS BERNARD.

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