DENIS HUBERT
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 5,0 k€
- Effectif
- Non publié
DENIS HUBERT est une SARL immatriculée le 30 juillet 2009 sous le numéro SIREN 513 844 472. Son siège social est situé 450 rue du Buchon, 42110 Civens. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4334Z. La direction est assurée par HUBERT DENIS en qualité de gérant.
Fiche d'identité de DENIS HUBERT
INSEE- Dénomination
- DENIS HUBERT
- SIREN
- 513 844 472
- SIRET (siège)
- 513 844 472 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR19513844472Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 513 844 472
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 5 000 €
- Code NAF / APE
- 4334Z
- Date de création
- 30 juillet 2009
- Siège social
- 450 RUE DU BUCHON, 42110, CIVENS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DENIS HUBERT
Peinture tapisserie revêtements sols et murs, cloisons et faux plafonds.
Finances de DENIS HUBERT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DENIS HUBERT
INSEEÉtablissements de DENIS HUBERT
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 42110 CIVENSSiègeActif
513 844 472 00011 · ouvert le 01 juillet 2009 · NAF 4334Z
Documents juridiques de DENIS HUBERT
INPIComptes annuels de DENIS HUBERT
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DENIS HUBERT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DENIS HUBERT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DENIS HUBERT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
20 décisions de justice publiées en open data mentionnent DENIS HUBERT. Elles s'échelonnent de 2022 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 01
Décision du 28 juillet 2026 · N° 2025F01659
- Lire la décision sur courdecassation.frEnvoi en conciliation déléguée à un conciliateur de justice
Tribunal judiciaire, pCP JTJ proxi fond
Décision du 22 juin 2026 · N° 25/03033
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chambre 1/Section 5
Décision du 19 mai 2026 · N° 26/00454
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pCP JCP fond
Décision du 11 mai 2026 · N° 25/00515
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chambre 1/Section 5
Décision du 27 mars 2026 · N° 25/01980
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, chambre 6/Section 3
Décision du 23 février 2026 · N° 24/11978
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, pCP JTJ proxi fond
Décision du 03 décembre 2025 · N° 25/02181
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 7ème chambre 1ère section
Décision du 02 décembre 2025 · N° 23/04984
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, 5ème chambre
Décision du 25 novembre 2025 · N° 2024F01746
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, 4ème chambre 2ème section
Décision du 16 octobre 2025 · N° 24/01212
- Lire la décision sur courdecassation.frMEE : Renvoi avec ordonnance de clôture et renvoi en plaidoirie
Tribunal judiciaire, 5ème chambre 2ème section
Décision du 10 septembre 2025 · N° 23/14321
- Lire la décision sur courdecassation.frSe déclare incompétent
Tribunal judiciaire, chambre 5/Section 1
Décision du 21 mai 2025 · N° 24/02980
- Lire la décision sur courdecassation.frMEE : Renvoi avec ordonnance de clôture et renvoi en plaidoirie
Tribunal judiciaire, 4ème chambre 2ème section
Décision du 20 février 2025 · N° 24/01212
- Lire la décision sur courdecassation.frMEE : Renvoi avec ordonnance de clôture et renvoi en plaidoirie
Tribunal judiciaire, 2ème chambre 2ème section
Décision du 02 septembre 2024 · N° 23/12188
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée en référé (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, 1ère chambre - Référés
Décision du 19 juin 2024 · N° 24/00314
- Lire la décision sur courdecassation.frAutres décisions ne dessaisissant pas la juridiction
Tribunal judiciaire, chambre 7/Section 3
Décision du 23 avril 2024 · N° 22/05951
- Lire la décision sur courdecassation.frMEE : Renvoi avec ordonnance de clôture et renvoi en plaidoirie
Tribunal judiciaire, 1/1/2 resp profess du drt
Décision du 15 février 2024 · N° 23/01250
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre civile 1-3
Décision du 25 janvier 2024 · N° 21/07266
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre civile
Décision du 12 septembre 2023 · N° 20/01180
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 1
Décision du 17 juin 2022 · N° 21/07382
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de DENIS HUBERT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DENIS HUBERT
BODACC18 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de saint etienne
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Greffe du Tribunal de Commerce de saint etienne
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Greffe du Tribunal de Commerce de saint etienne
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ETIENNE
Gérant : DENIS Hubert Pierre Marie
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ETIENNE
Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité · Immatriculée le 2009-07-30
- création
Date d'effet : 30 juillet 2009
Questions fréquentes sur DENIS HUBERT
Quel est le numéro SIREN de DENIS HUBERT ?
Le numéro SIREN de DENIS HUBERT est 513 844 472. Le SIRET de son siège social est 513 844 472 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR19513844472.
Qui dirige DENIS HUBERT ?
DENIS HUBERT est dirigée par HUBERT DENIS, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de DENIS HUBERT ?
Le siège social de DENIS HUBERT est situé 450 rue du Buchon, 42110 Civens.
DENIS HUBERT est-elle toujours en activité ?
Oui, DENIS HUBERT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 juillet 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DENIS HUBERT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DENIS HUBERT.
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