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DENIS MOD

Active
Siren409 029 881SARL75010 PARIS 10Créée le 20 septembre 1996
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DENIS MOD est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 20 septembre 1996, identifiée par le SIREN 409 029 881. Son siège social est situé 6 rue Martel, 75010 Paris 10. Son activité principale relève du code NAF 514C.

Fiche d'identité de DENIS MOD

Dénomination
DENIS MOD
SIREN
409 029 881
SIRET (siège)
409 029 881 00011
N° TVA intracommunautaire
FR79409029881Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 409 029 881
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
514C
Date de création
20 septembre 1996
Siège social
6 RUE MARTEL, 75010, PARIS 10
Établissements
1
Statut
Active

Finances de DENIS MOD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DENIS MOD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DENIS MOD

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 75010 PARIS 10SiègeFermé

    409 029 881 00011 · ouvert le 20 septembre 1996 · NAF 514C

Documents juridiques de DENIS MOD

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 05 juin 1998

  • Acte

Dépôt du 24 septembre 1996

  • Acte

Comptes annuels de DENIS MOD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DENIS MOD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DENIS MOD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DENIS MOD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant DENIS MOD n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DENIS MOD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DENIS MOD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 20 septembre 1996

Questions fréquentes sur DENIS MOD

Quel est le numéro SIREN de DENIS MOD ?

Le numéro SIREN de DENIS MOD est 409 029 881. Le SIRET de son siège social est 409 029 881 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR79409029881.

Où se situe le siège social de DENIS MOD ?

Le siège social de DENIS MOD est situé 6 rue Martel, 75010 Paris 10.

DENIS MOD est-elle toujours en activité ?

Oui, DENIS MOD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 septembre 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DENIS MOD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DENIS MOD.

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