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DENISE M.

Active
Siren328 241 930SCI21420 SAVIGNY-LES-BEAUNECréée le 21 octobre 1983

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions11 décisions de justice publiées

Documents
Capital social
12,2 k€

DENISE M. est une SCI immatriculée le 21 octobre 1983 sous le numéro SIREN 328 241 930. Son siège social est situé 15 rue de Citeaux, 21420 Savigny-les-Beaune. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par RENE MAITRE, gérant.

Fiche d'identité de DENISE M.

Dénomination
DENISE M.
SIREN
328 241 930
SIRET (siège)
328 241 930 00028
N° TVA intracommunautaire
FR38328241930Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 328 241 930
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
12 195,92 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
21 octobre 1983
Siège social
15 RUE DE CITEAUX, 21420, SAVIGNY-LES-BEAUNE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de DENISE M.

Acquisition,propriété,administration,mise à disposition de ses membres et exploitation par bail,location ou autrement de tous immeubles ou locaux dont elle pourrait devenir propriétaire par voie d'acquisition,d'échange, apport ou autrement.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de DENISE M.

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de DENISE M.

RM

RENE MAITRE

Gérant

Depuis la création (21 octobre 1983) · 43 ans

JM

JULIEN MAITRE

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (21 octobre 1983) · 43 ans

EM

ETIENNE MAITRE

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (21 octobre 1983) · 43 ans

DM

DENISE MIGNON

Gérant

Depuis la création (21 octobre 1983) · 43 ans

Établissements de DENISE M.

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 21420 SAVIGNY-LES-BEAUNESiègeActif

    328 241 930 00028 · ouvert le 22 septembre 1983 · NAF 6820B

  • 21200 BEAUNEFermé

    328 241 930 00010 · ouvert le 22 septembre 1983 · NAF 702C

Documents juridiques de DENISE M.

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 02 juillet 2008

  • Acte

Dépôt du 30 mai 2007

  • Acte

Dépôt du 01 décembre 2003

  • Acte

Conformité de DENISE M.

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DENISE M.. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

11 décisions de justice publiées en open data mentionnent DENISE M.. Elles s'échelonnent de 1993 à 2018. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DENISE M. n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DENISE M.

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 21 octobre 1983

Questions fréquentes sur DENISE M.

Quel est le numéro SIREN de DENISE M. ?

Le numéro SIREN de DENISE M. est 328 241 930. Le SIRET de son siège social est 328 241 930 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38328241930.

Qui dirige DENISE M. ?

DENISE M. est dirigée par RENE MAITRE, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de DENISE M. ?

Le siège social de DENISE M. est situé 15 rue de Citeaux, 21420 Savigny-les-Beaune.

DENISE M. est-elle toujours en activité ?

Oui, DENISE M. est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 octobre 1983. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DENISE M. est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DENISE M..

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