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DEPERIER MARCEL

Active
Siren309 146 603Entrepreneur individuel69220 BELLEVILLE-EN-BEAUJOLAISCréée le 15 mars 1989
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DEPERIER MARCEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 mars 1989, identifié par le SIREN 309 146 603. Elle est domiciliée 172 rue de la Republique, 69220 Belleville-en-Beaujolais. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B.

Fiche d'identité de DEPERIER MARCEL

Dénomination
DEPERIER MARCEL
SIREN
309 146 603
SIRET (siège)
309 146 603 00019
N° TVA intracommunautaire
FR26309146603Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 309 146 603
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
15 mars 1989
Siège social
172 RUE DE LA REPUBLIQUE, 69220, BELLEVILLE-EN-BEAUJOLAIS
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de DEPERIER MARCEL

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de DEPERIER MARCEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEPERIER MARCEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DEPERIER MARCEL

3 établissements, dont 2 en activité.

  • 69220 BELLEVILLE-EN-BEAUJOLAISSiègeActif

    309 146 603 00019 · ouvert le 15 mars 1989 · NAF 6820B

  • 69220 BELLEVILLE-EN-BEAUJOLAISActif

    309 146 603 00027 · ouvert le 01 février 1994 · NAF 6820B

  • 01090 GUEREINSFermé

    309 146 603 00035 · ouvert le 15 mars 1989 · NAF 6820B

Documents juridiques de DEPERIER MARCEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEPERIER MARCEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEPERIER MARCEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEPERIER MARCEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEPERIER MARCEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEPERIER MARCEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEPERIER MARCEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 mars 1989

Questions fréquentes sur DEPERIER MARCEL

Quel est le numéro SIREN de DEPERIER MARCEL ?

Le numéro SIREN de DEPERIER MARCEL est 309 146 603. Le SIRET de son siège social est 309 146 603 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR26309146603.

Où se situe le siège social de DEPERIER MARCEL ?

Le siège social de DEPERIER MARCEL est situé 172 rue de la Republique, 69220 Belleville-en-Beaujolais.

DEPERIER MARCEL est-elle toujours en activité ?

Oui, DEPERIER MARCEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 mars 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEPERIER MARCEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEPERIER MARCEL.

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