DEPERROIS FABRICE

Active

Siren402 085 609Entrepreneur individuel76300 SOTTEVILLE-LES-ROUENCréée le 03 juillet 1993

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

DEPERROIS FABRICE est un entrepreneur individuel immatriculé le 3 juillet 1993 sous le numéro SIREN 402 085 609. Elle est domiciliée 12 rue Georges Laroque, 76300 Sotteville-les-Rouen. Son activité principale relève du code NAF 9003B.

Fiche d'identité de DEPERROIS FABRICE

INSEE

Dénomination: DEPERROIS FABRICE
SIREN: 402 085 609
SIRET (siège): 402 085 609 00012
N° TVA intracommunautaire: FR50402085609Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 402 085 609
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 9003B
Date de création: 03 juillet 1993
Siège social: 12 RUE GEORGES LAROQUE, 76300, SOTTEVILLE-LES-ROUEN
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de DEPERROIS FABRICE

Autre création artistique

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Finances de DEPERROIS FABRICE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEPERROIS FABRICE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de DEPERROIS FABRICE

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

76300 SOTTEVILLE-LES-ROUENSiègeActif
402 085 609 00012 · ouvert le 03 juillet 1993 · NAF 9003B

Documents juridiques de DEPERROIS FABRICE

INPI

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de DEPERROIS FABRICE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEPERROIS FABRICE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEPERROIS FABRICE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEPERROIS FABRICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEPERROIS FABRICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEPERROIS FABRICE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 03 juillet 1993

Questions fréquentes sur DEPERROIS FABRICE

Quel est le numéro SIREN de DEPERROIS FABRICE ?

Le numéro SIREN de DEPERROIS FABRICE est 402 085 609. Le SIRET de son siège social est 402 085 609 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR50402085609.

Où se situe le siège social de DEPERROIS FABRICE ?

Le siège social de DEPERROIS FABRICE est situé 12 rue Georges Laroque, 76300 Sotteville-les-Rouen.