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MAILLARD DANIEL

Active
Siren394 621 478Entrepreneur individuel76300 SOTTEVILLE-LES-ROUENCréée le 01 janvier 1992
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MAILLARD DANIEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1992, identifié par le SIREN 394 621 478. Le siège social de l'entreprise se trouve 16 rue Gaston Contremoulins, 76300 Sotteville-les-Rouen. L'entreprise déclare le code NAF 9003B comme activité principale.

Fiche d'identité de MAILLARD DANIEL

Dénomination
MAILLARD DANIEL
SIREN
394 621 478
SIRET (siège)
394 621 478 00020
N° TVA intracommunautaire
FR10394621478Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 394 621 478
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003B
Date de création
01 janvier 1992
Siège social
16 RUE GASTON CONTREMOULINS, 76300, SOTTEVILLE-LES-ROUEN
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de MAILLARD DANIEL

Autre création artistique

Finances de MAILLARD DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MAILLARD DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MAILLARD DANIEL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 76300 SOTTEVILLE-LES-ROUENSiègeActif

    394 621 478 00020 · ouvert le 01 janvier 1992 · NAF 9003B

  • 76300 SOTTEVILLE-LES-ROUENFermé

    394 621 478 00012 · ouvert le 01 janvier 1992 · NAF 923A

Documents juridiques de MAILLARD DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MAILLARD DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MAILLARD DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MAILLARD DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MAILLARD DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MAILLARD DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MAILLARD DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1992

Questions fréquentes sur MAILLARD DANIEL

Quel est le numéro SIREN de MAILLARD DANIEL ?

Le numéro SIREN de MAILLARD DANIEL est 394 621 478. Le SIRET de son siège social est 394 621 478 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10394621478.

Où se situe le siège social de MAILLARD DANIEL ?

Le siège social de MAILLARD DANIEL est situé 16 rue Gaston Contremoulins, 76300 Sotteville-les-Rouen.

MAILLARD DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, MAILLARD DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MAILLARD DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MAILLARD DANIEL.

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