DEREPAS DOMINIQUE
Active0150Z · Culture et élevage associés
DEREPAS DOMINIQUE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1986, identifié par le SIREN 402 818 546. Elle est domiciliée à Savigny-sous-Malain (21540). Son activité principale est culture et élevage associés (code NAF 0150Z).
Fiche d'identité de DEREPAS DOMINIQUE
INSEE- Dénomination
- DEREPAS DOMINIQUE
- SIREN
- 402 818 546
- SIRET (siège)
- 402 818 546 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR65402818546Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 402 818 546
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0150Z - Culture et élevage associés
- Date de création
- 01 janvier 1986
- Siège social
- 21540, SAVIGNY-SOUS-MALAIN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DEREPAS DOMINIQUE
Elevage d'autres bovins et de buffles,Culture de fruits à pépins et à noyau,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
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Établissements de DEREPAS DOMINIQUE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 21540 SAVIGNY-SOUS-MALAINSiègeActif
402 818 546 00010 · ouvert le 31 décembre 1982 · NAF 0150Z
Conformité de DEREPAS DOMINIQUE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEREPAS DOMINIQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DEREPAS DOMINIQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DEREPAS DOMINIQUE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1986
Questions fréquentes sur DEREPAS DOMINIQUE
Quel est le numéro SIREN de DEREPAS DOMINIQUE ?
Le numéro SIREN de DEREPAS DOMINIQUE est 402 818 546. Le SIRET de son siège social est 402 818 546 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR65402818546.
Où se situe le siège social de DEREPAS DOMINIQUE ?
Le siège social de DEREPAS DOMINIQUE est situé à Savigny-sous-Malain (21540).
DEREPAS DOMINIQUE est-elle toujours en activité ?
Oui, DEREPAS DOMINIQUE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DEREPAS DOMINIQUE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEREPAS DOMINIQUE.
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