DEROUAULT HORTICULTURE
Active0113Z · Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
- Capital social
- 120 k€
DEROUAULT HORTICULTURE est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 9 décembre 1991, identifiée par le SIREN 383 742 798. Le siège social de l'entreprise se trouve 13 rue des Maraichers, 02400 Nogentel. Son activité principale est culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules (code NAF 0113Z). PATRICK DEROUAULT exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de DEROUAULT HORTICULTURE
INSEE- Dénomination
- DEROUAULT HORTICULTURE
- SIREN
- 383 742 798
- SIRET (siège)
- 383 742 798 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR08383742798Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 383 742 798
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 12 février 2025
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 120 000 €
- Code NAF / APE
- 0113Z - Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
- Date de création
- 09 décembre 1991
- Siège social
- 13 RUE DES MARAICHERS , 02400, NOGENTEL
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DEROUAULT HORTICULTURE
Exploitation de tout domaine agricole et plus particulièrement les exploitations horticoles et maraichères à NOGENTEL (02).
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Finances de DEROUAULT HORTICULTURE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DEROUAULT HORTICULTURE
INSEEÉtablissements de DEROUAULT HORTICULTURE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 02400 NOGENTELSiègeActif
383 742 798 00010 · ouvert le 15 avril 1977 · NAF 0113Z
Documents juridiques de DEROUAULT HORTICULTURE
INPI9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de DEROUAULT HORTICULTURE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEROUAULT HORTICULTURE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne DEROUAULT HORTICULTURE. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 2 A
Décision du 04 avril 2025 · N° 23/04375
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de DEROUAULT HORTICULTURE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DEROUAULT HORTICULTURE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 09 décembre 1991
Questions fréquentes sur DEROUAULT HORTICULTURE
Quel est le numéro SIREN de DEROUAULT HORTICULTURE ?
Le numéro SIREN de DEROUAULT HORTICULTURE est 383 742 798. Le SIRET de son siège social est 383 742 798 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR08383742798.
Qui dirige DEROUAULT HORTICULTURE ?
DEROUAULT HORTICULTURE est dirigée par PATRICK DEROUAULT, gérant.
Où se situe le siège social de DEROUAULT HORTICULTURE ?
Le siège social de DEROUAULT HORTICULTURE est situé 13 rue des Maraichers, 02400 Nogentel.
DEROUAULT HORTICULTURE est-elle toujours en activité ?
Oui, DEROUAULT HORTICULTURE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 décembre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DEROUAULT HORTICULTURE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEROUAULT HORTICULTURE.
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