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DEROUAULT HORTICULTURE

Active
Siren383 742 798Société civile02400 NOGENTELCréée le 09 décembre 1991

0113Z · Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules

Documents
Capital social
120 k€

DEROUAULT HORTICULTURE est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 9 décembre 1991, identifiée par le SIREN 383 742 798. Le siège social de l'entreprise se trouve 13 rue des Maraichers, 02400 Nogentel. Son activité principale est culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules (code NAF 0113Z). PATRICK DEROUAULT exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de DEROUAULT HORTICULTURE

Dénomination
DEROUAULT HORTICULTURE
SIREN
383 742 798
SIRET (siège)
383 742 798 00010
N° TVA intracommunautaire
FR08383742798Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 383 742 798
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 12 février 2025
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
120 000 €
Code NAF / APE
0113Z - Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
Date de création
09 décembre 1991
Siège social
13 RUE DES MARAICHERS , 02400, NOGENTEL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DEROUAULT HORTICULTURE

Exploitation de tout domaine agricole et plus particulièrement les exploitations horticoles et maraichères à NOGENTEL (02).

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de DEROUAULT HORTICULTURE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de DEROUAULT HORTICULTURE

PD

PATRICK DEROUAULT

Gérant

Depuis la création (09 décembre 1991) · 34 ans

Établissements de DEROUAULT HORTICULTURE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 02400 NOGENTELSiègeActif

    383 742 798 00010 · ouvert le 15 avril 1977 · NAF 0113Z

Documents juridiques de DEROUAULT HORTICULTURE

9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 31 mai 2010

  • Acte

Dépôt du 31 mai 2010

  • Acte

Dépôt du 30 mars 2004

  • Acte

Dépôt du 30 mars 2004

  • Acte

Dépôt du 20 janvier 1999

  • Acte

Dépôt du 20 janvier 1999

  • Acte

Dépôt du 19 décembre 1994

  • Acte

Dépôt du 19 décembre 1994

  • Acte

Dépôt du 18 juin 1993

  • Acte

Conformité de DEROUAULT HORTICULTURE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEROUAULT HORTICULTURE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne DEROUAULT HORTICULTURE. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DEROUAULT HORTICULTURE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DEROUAULT HORTICULTURE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 09 décembre 1991

Questions fréquentes sur DEROUAULT HORTICULTURE

Quel est le numéro SIREN de DEROUAULT HORTICULTURE ?

Le numéro SIREN de DEROUAULT HORTICULTURE est 383 742 798. Le SIRET de son siège social est 383 742 798 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR08383742798.

Qui dirige DEROUAULT HORTICULTURE ?

DEROUAULT HORTICULTURE est dirigée par PATRICK DEROUAULT, gérant.

Où se situe le siège social de DEROUAULT HORTICULTURE ?

Le siège social de DEROUAULT HORTICULTURE est situé 13 rue des Maraichers, 02400 Nogentel.

DEROUAULT HORTICULTURE est-elle toujours en activité ?

Oui, DEROUAULT HORTICULTURE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 décembre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEROUAULT HORTICULTURE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEROUAULT HORTICULTURE.

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