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DEROUET DANIEL

Active
Siren427 847 322Entrepreneur individuel50140 MORTAIN-BOCAGECréée le 01 janvier 1992
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DEROUET DANIEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1992 sous le numéro SIREN 427 847 322. Son siège social est situé 1 Res Chanoine Blouet Appt 102, 50140 Mortain-Bocage. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9003A.

Fiche d'identité de DEROUET DANIEL

Dénomination
DEROUET DANIEL
SIREN
427 847 322
SIRET (siège)
427 847 322 00026
N° TVA intracommunautaire
FR51427847322Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 427 847 322
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A
Date de création
01 janvier 1992
Siège social
1 RES CHANOINE BLOUET APPT 102, 50140, MORTAIN-BOCAGE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de DEROUET DANIEL

Création artistique relevant des arts plastiques

Finances de DEROUET DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEROUET DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DEROUET DANIEL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 50140 MORTAIN-BOCAGESiègeActif

    427 847 322 00026 · ouvert le 23 janvier 2019 · NAF 9003A

  • 50520 JUVIGNY LES VALLEESFermé

    427 847 322 00018 · ouvert le 01 janvier 1992 · NAF 9001Z

Documents juridiques de DEROUET DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEROUET DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEROUET DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEROUET DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEROUET DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEROUET DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEROUET DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1992

Questions fréquentes sur DEROUET DANIEL

Quel est le numéro SIREN de DEROUET DANIEL ?

Le numéro SIREN de DEROUET DANIEL est 427 847 322. Le SIRET de son siège social est 427 847 322 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR51427847322.

Où se situe le siège social de DEROUET DANIEL ?

Le siège social de DEROUET DANIEL est situé 1 Res Chanoine Blouet Appt 102, 50140 Mortain-Bocage.

DEROUET DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, DEROUET DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEROUET DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEROUET DANIEL.

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