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DEROYANT DANIEL

Active
Siren391 153 087Entrepreneur individuel50240 SAINT-AUBIN-DE-TERREGATTECréée le 01 janvier 1992
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DEROYANT DANIEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1992 sous le numéro SIREN 391 153 087. Le siège social de l'entreprise se trouve Les Basses, 50240 Saint-Aubin-de-Terregatte. Son activité principale relève du code NAF 013Z.

Fiche d'identité de DEROYANT DANIEL

Dénomination
DEROYANT DANIEL
SIREN
391 153 087
SIRET (siège)
391 153 087 00013
N° TVA intracommunautaire
FR27391153087Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 391 153 087
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
013Z
Date de création
01 janvier 1992
Siège social
LES BASSES, 50240, SAINT-AUBIN-DE-TERREGATTE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DEROYANT DANIEL

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de DEROYANT DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEROYANT DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DEROYANT DANIEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 50240 SAINT-AUBIN-DE-TERREGATTESiègeFermé

    391 153 087 00013 · ouvert le 01 janvier 1992 · NAF 013Z

Documents juridiques de DEROYANT DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEROYANT DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEROYANT DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEROYANT DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEROYANT DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEROYANT DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEROYANT DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1992

Questions fréquentes sur DEROYANT DANIEL

Quel est le numéro SIREN de DEROYANT DANIEL ?

Le numéro SIREN de DEROYANT DANIEL est 391 153 087. Le SIRET de son siège social est 391 153 087 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR27391153087.

Où se situe le siège social de DEROYANT DANIEL ?

Le siège social de DEROYANT DANIEL est situé Les Basses, 50240 Saint-Aubin-de-Terregatte.

DEROYANT DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, DEROYANT DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEROYANT DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEROYANT DANIEL.

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