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DEROYER PASCALE

Active
Siren417 907 284Entrepreneur individuel13370 MALLEMORTCréée le 16 janvier 1998
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 417 907 284, DEROYER PASCALE est un entrepreneur individuel créé le 16 janvier 1998. Le siège social de l'entreprise se trouve Pont Royal residence du Lac, 13370 Mallemort. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale.

Fiche d'identité de DEROYER PASCALE

Dénomination
DEROYER PASCALE
SIREN
417 907 284
SIRET (siège)
417 907 284 00018
N° TVA intracommunautaire
FR65417907284Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 417 907 284
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
16 janvier 1998
Siège social
PONT ROYAL RESIDENCE DU LAC, 13370, MALLEMORT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DEROYER PASCALE

Location de logements

Finances de DEROYER PASCALE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEROYER PASCALE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DEROYER PASCALE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 13370 MALLEMORTSiègeActif

    417 907 284 00018 · ouvert le 16 janvier 1998 · NAF 6820A

Documents juridiques de DEROYER PASCALE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEROYER PASCALE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEROYER PASCALE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEROYER PASCALE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEROYER PASCALE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEROYER PASCALE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEROYER PASCALE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 16 janvier 1998

Questions fréquentes sur DEROYER PASCALE

Quel est le numéro SIREN de DEROYER PASCALE ?

Le numéro SIREN de DEROYER PASCALE est 417 907 284. Le SIRET de son siège social est 417 907 284 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR65417907284.

Où se situe le siège social de DEROYER PASCALE ?

Le siège social de DEROYER PASCALE est situé Pont Royal residence du Lac, 13370 Mallemort.

DEROYER PASCALE est-elle toujours en activité ?

Oui, DEROYER PASCALE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 janvier 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEROYER PASCALE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEROYER PASCALE.

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