DES 5 CHEMINS
Active0113Z · Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
- Capital social
- 2,0 k€
DES 5 CHEMINS est une société civile immatriculée le 18 mars 2009 sous le numéro SIREN 511 102 154. Elle est domiciliée Les Hauts Roseaux, 44440 Pannece. DES 5 CHEMINS relève du secteur culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules (code NAF 0113Z). Elle est dirigée par DAVID GASNIER, gérant.
Fiche d'identité de DES 5 CHEMINS
INSEE- Dénomination
- DES 5 CHEMINS
- SIREN
- 511 102 154
- SIRET (siège)
- 511 102 154 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR23511102154Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 511 102 154
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Capital social
- 2 000 €
- Code NAF / APE
- 0113Z - Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
- Date de création
- 18 mars 2009
- Siège social
- LES HAUTS ROSEAUX , 44440, PANNECE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DES 5 CHEMINS
Exploitation des biens agricoles culture maraichère
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Finances de DES 5 CHEMINS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DES 5 CHEMINS
INSEEÉtablissements de DES 5 CHEMINS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 44440 PANNECESiègeActif
511 102 154 00016 · ouvert le 01 mars 2009 · NAF 0113Z
Documents juridiques de DES 5 CHEMINS
INPIConformité de DES 5 CHEMINS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DES 5 CHEMINS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent DES 5 CHEMINS. Elles s'échelonnent de 1994 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, tPROX - JCP
Décision du 11 décembre 2025 · N° 25/00179
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 23 novembre 1994 · N° 93-45.139
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de DES 5 CHEMINS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DES 5 CHEMINS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 18 mars 2009
Questions fréquentes sur DES 5 CHEMINS
Quel est le numéro SIREN de DES 5 CHEMINS ?
Le numéro SIREN de DES 5 CHEMINS est 511 102 154. Le SIRET de son siège social est 511 102 154 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR23511102154.
Qui dirige DES 5 CHEMINS ?
DES 5 CHEMINS est dirigée par DAVID GASNIER, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de DES 5 CHEMINS ?
Le siège social de DES 5 CHEMINS est situé Les Hauts Roseaux, 44440 Pannece.
DES 5 CHEMINS est-elle toujours en activité ?
Oui, DES 5 CHEMINS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 mars 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DES 5 CHEMINS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DES 5 CHEMINS.
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