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DES ANGLES

Active
Siren491 191 409SCI70000 VAIVRE-ET-MONTOILLECréée le 25 juillet 2006
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions17 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
200 €
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 491 191 409, DES ANGLES est une SCI créée le 25 juillet 2006. Elle est domiciliée Lotissement les Angles, 70000 Vaivre-et-Montoille. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par NATHALIE TROUTOT, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de DES ANGLES

Dénomination
DES ANGLES
SIREN
491 191 409
SIRET (siège)
491 191 409 00011
N° TVA intracommunautaire
FR00491191409Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 491 191 409
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
200 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
25 juillet 2006
Siège social
LOTISSEMENT LES ANGLES, 70000, VAIVRE-ET-MONTOILLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DES ANGLES

Lacation et acquisition d'immeubles nus.

Finances de DES ANGLES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DES ANGLES

RM

ROBERT MORO

Autre

NT

NATHALIE TROUTOT

Gérant et associé indéfiniment responsable

CV

CLAUDIE VERJUS

Autre

Établissements de DES ANGLES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 70000 VAIVRE-ET-MONTOILLESiègeActif

    491 191 409 00011 · ouvert le 10 juillet 2006 · NAF 6820B

Documents juridiques de DES ANGLES

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 18 février 2011

  • Acte

Dépôt du 18 février 2011

  • Acte

Dépôt du 25 juillet 2006

  • Acte

Comptes annuels de DES ANGLES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DES ANGLES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DES ANGLES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DES ANGLES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

17 décisions de justice publiées en open data mentionnent DES ANGLES. Elles s'échelonnent de 1992 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DES ANGLES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DES ANGLES

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY

    Gérant associé : HUBERT Nathalie, Michelle, Lucienne né(e) TROUTOT

  1. création

    Date d'effet : 25 juillet 2006

Questions fréquentes sur DES ANGLES

Quel est le numéro SIREN de DES ANGLES ?

Le numéro SIREN de DES ANGLES est 491 191 409. Le SIRET de son siège social est 491 191 409 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR00491191409.

Qui dirige DES ANGLES ?

DES ANGLES est dirigée par NATHALIE TROUTOT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de DES ANGLES ?

Le siège social de DES ANGLES est situé Lotissement les Angles, 70000 Vaivre-et-Montoille.

DES ANGLES est-elle toujours en activité ?

Oui, DES ANGLES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 juillet 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DES ANGLES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DES ANGLES.

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