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DES ARPENTS

Active
Siren982 397 242Société civile77230 JuillyCréée le 12 décembre 2023

0150Z · Culture et élevage associés

Documents
Capital social
20,0 k€

DES ARPENTS est une société civile immatriculée le 12 décembre 2023 sous le numéro SIREN 982 397 242. Le siège social de l'entreprise se trouve 21 RUE Sainte Marie, 77230 Juilly. DES ARPENTS relève du secteur culture et élevage associés (code NAF 0150Z). Elle est dirigée par Sandrine HAQUIN, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de DES ARPENTS

Dénomination
DES ARPENTS
SIREN
982 397 242
SIRET (siège)
982 397 242 00016
N° TVA intracommunautaire
FR95982397242Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 982 397 242
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
20 000 €
Code NAF / APE
0150Z - Culture et élevage associés
Date de création
12 décembre 2023
Siège social
21 RUE Sainte Marie, 77230, Juilly
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de DES ARPENTS

La société a pour objet l'exercice d'activités réputées agricoles au sens de l'article L 311-1 du code rural

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Finances de DES ARPENTS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de DES ARPENTS

SH

Sandrine HAQUIN

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (12 décembre 2023) · 2 ans

S

SC DES ARPENTS

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (12 décembre 2023) · 2 ans

Établissements de DES ARPENTS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 77230 JuillySiègeActif

    982 397 242 00016 · ouvert le 04 décembre 2023 · NAF 0150Z

Documents juridiques de DES ARPENTS

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 08 décembre 2023

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 08 décembre 2023

  • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Dépôt du 08 décembre 2023

  • Acte

Conformité de DES ARPENTS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DES ARPENTS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

7 décisions de justice publiées en open data mentionnent DES ARPENTS. Elles s'échelonnent de 2000 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DES ARPENTS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DES ARPENTS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Meaux

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2023-12-11 · Début d'activité : 2023-12-04

  1. création

    Date d'effet : 12 décembre 2023

Questions fréquentes sur DES ARPENTS

Quel est le numéro SIREN de DES ARPENTS ?

Le numéro SIREN de DES ARPENTS est 982 397 242. Le SIRET de son siège social est 982 397 242 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR95982397242.

Qui dirige DES ARPENTS ?

DES ARPENTS est dirigée par Sandrine HAQUIN, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de DES ARPENTS ?

Le siège social de DES ARPENTS est situé 21 RUE Sainte Marie, 77230 Juilly.

DES ARPENTS est-elle toujours en activité ?

Oui, DES ARPENTS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 décembre 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DES ARPENTS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DES ARPENTS.