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DES BRUYS

Active
Siren417 654 795Société civile08300 SAINT-LOUP-EN-CHAMPAGNECréée le 04 février 1998
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
304 k€
Effectif
Non publié

DES BRUYS est une société civile immatriculée le 4 février 1998 sous le numéro SIREN 417 654 795. Elle est domiciliée 20 rue Haute, 08300 Saint-Loup-en-Champagne. Son activité principale relève du code NAF 0111Z. La direction est assurée par DENIS FROMENTIN en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de DES BRUYS

Dénomination
DES BRUYS
SIREN
417 654 795
SIRET (siège)
417 654 795 00026
N° TVA intracommunautaire
FR71417654795Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 417 654 795
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 17 janvier 2025
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
303 645 €
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
04 février 1998
Siège social
20 RUE HAUTE , 08300, SAINT-LOUP-EN-CHAMPAGNE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de DES BRUYS

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de DES BRUYS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DES BRUYS

DF

DENIS FROMENTIN

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis novembre 2011 · 14 ans · d'après l'annonce BODACC du 27 décembre 2011

RG

ROSE GUERIN

Associé indéfiniment responsable

FF

Fabien FROMENTIN

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis janvier 2026 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 29 janvier 2026

Anciens dirigeants (1)

JP

Josiane Marguerite Marie Co-gérant : FROMENTIN Denis PIQUOT

Co-gérant · de mai 2011 à novembre 2011

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de DES BRUYS

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 08300 SAINT-LOUP-EN-CHAMPAGNESiègeActif

    417 654 795 00026 · ouvert le 22 avril 2014 · NAF 0111Z

  • 08300 SAINT-LOUP-EN-CHAMPAGNEFermé

    417 654 795 00018 · ouvert le 25 décembre 1997 · NAF 0111Z

Documents juridiques de DES BRUYS

21 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 12 janvier 2026

  • Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société

Dépôt du 12 janvier 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 07 mai 2014

  • Acte

Dépôt du 13 décembre 2011

  • Acte

Dépôt du 13 décembre 2011

  • Acte

Dépôt du 13 décembre 2011

  • Acte

Dépôt du 11 mai 2011

  • Acte

Dépôt du 11 mai 2011

  • Acte

Dépôt du 11 mai 2011

  • Acte

Dépôt du 21 mai 2010

  • Acte

Dépôt du 21 mai 2010

  • Acte

Dépôt du 09 avril 2003

  • Acte

Dépôt du 04 février 1998

  • Acte

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Procès-verbal de transformation

Dépôt du -

  • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Procès-verbal de transformation

Comptes annuels de DES BRUYS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DES BRUYS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DES BRUYS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DES BRUYS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant DES BRUYS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DES BRUYS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DES BRUYS

5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Sedan

    modification de l'Associé indéfiniment responsable Fromentin, Denis Jean-Luc Marie ; nomination du Gérant associé indéfiniment responsable : Fromentin, Fabien Daniel Henri

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Sedan

    modification du Gérant associé indéfiniment responsable Fromentin, Denis

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SEDAN

  4. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SEDAN

    Gérant : FROMENTIN Denis

  5. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SEDAN

    Co-gérant : PIQUOT Josiane Marguerite Marie Co-gérant : FROMENTIN Denis

  1. création

    Date d'effet : 04 février 1998

Questions fréquentes sur DES BRUYS

Quel est le numéro SIREN de DES BRUYS ?

Le numéro SIREN de DES BRUYS est 417 654 795. Le SIRET de son siège social est 417 654 795 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR71417654795.

Qui dirige DES BRUYS ?

DES BRUYS est dirigée par DENIS FROMENTIN, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de DES BRUYS ?

Le siège social de DES BRUYS est situé 20 rue Haute, 08300 Saint-Loup-en-Champagne.

DES BRUYS est-elle toujours en activité ?

Oui, DES BRUYS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 février 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DES BRUYS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DES BRUYS.

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