DES BUISSONNES
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 10,0 k€
- Effectif
- Non publié
DES BUISSONNES est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 12 novembre 2019, identifiée par le SIREN 878 809 938. Le siège social de l'entreprise se trouve 8 rue Grand rue, 16200 Bourg-Charente. Son activité principale relève du code NAF 0121Z. OLIVIER CHARBONNIER exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de DES BUISSONNES
INSEE- Dénomination
- DES BUISSONNES
- SIREN
- 878 809 938
- SIRET (siège)
- 878 809 938 00029
- N° TVA intracommunautaire
- FR90878809938Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 878 809 938
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 10 000 €
- Code NAF / APE
- 0121Z
- Date de création
- 12 novembre 2019
- Siège social
- 8 RUE GRAND RUE, 16200, BOURG-CHARENTE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de DES BUISSONNES
Culture de la vigne
Finances de DES BUISSONNES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DES BUISSONNES
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (12 novembre 2019) · 6 ans
Établissements de DES BUISSONNES
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- 16200 BOURG-CHARENTESiègeActif
878 809 938 00029 · ouvert le 14 octobre 2019 · NAF 0121Z
- 16200 BOURG-CHARENTEActif
878 809 938 00011 · NAF 7010Z
Documents juridiques de DES BUISSONNES
INPIComptes annuels de DES BUISSONNES
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DES BUISSONNES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DES BUISSONNES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DES BUISSONNES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne DES BUISSONNES. Elle date de 2022. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 23 juin 2022 · N° 22/00067
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de DES BUISSONNES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 677 entités, registre du 26 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DES BUISSONNES
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÊME
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2019-11-12 · Début d'activité : 2019-10-14
- création
Date d'effet : 12 novembre 2019
Questions fréquentes sur DES BUISSONNES
Quel est le numéro SIREN de DES BUISSONNES ?
Le numéro SIREN de DES BUISSONNES est 878 809 938. Le SIRET de son siège social est 878 809 938 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90878809938.
Qui dirige DES BUISSONNES ?
DES BUISSONNES est dirigée par OLIVIER CHARBONNIER, gérant et associé indéfiniment responsable.
Où se situe le siège social de DES BUISSONNES ?
Le siège social de DES BUISSONNES est situé 8 rue Grand rue, 16200 Bourg-Charente.
DES BUISSONNES est-elle toujours en activité ?
Oui, DES BUISSONNES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 novembre 2019. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DES BUISSONNES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DES BUISSONNES.
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