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DES CHARMILLES

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Siren421 082 546Société civile54830 GIRIVILLERCréée le 09 décembre 1998

0150Z · Culture et élevage associés

Documents
Capital social
8,1 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 421 082 546, DES CHARMILLES est une société civile créée le 9 décembre 1998. Elle est domiciliée 15 rue la Boudiere, 54830 Giriviller. Son activité principale est culture et élevage associés (code NAF 0150Z). Elle est dirigée par XAVIER HENRY, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de DES CHARMILLES

Dénomination
DES CHARMILLES
SIREN
421 082 546
SIRET (siège)
421 082 546 00019
N° TVA intracommunautaire
FR63421082546Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 421 082 546
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
8 056 €
Code NAF / APE
0150Z - Culture et élevage associés
Date de création
09 décembre 1998
Siège social
15 RUE LA BOUDIERE , 54830, GIRIVILLER
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DES CHARMILLES

Exercice d'activités réputées agricoles au sens de l'article 2 de la loi 88-1202 du 30 décembre 1988 (loi 88-1202) culture et élevage associés

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Finances de DES CHARMILLES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de DES CHARMILLES

XH

XAVIER HENRY

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (09 décembre 1998) · 27 ans

Établissements de DES CHARMILLES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 54830 GIRIVILLERSiègeActif

    421 082 546 00019 · ouvert le 01 décembre 1998 · NAF 0150Z

Documents juridiques de DES CHARMILLES

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 juin 2012

  • Acte

Dépôt du 15 juin 2012

  • Acte

Dépôt du 15 juin 2012

  • Acte

Dépôt du 15 juin 2012

  • Acte

Dépôt du 09 décembre 1998

  • Acte

Conformité de DES CHARMILLES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DES CHARMILLES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

16 décisions de justice publiées en open data mentionnent DES CHARMILLES. Elles s'échelonnent de 1992 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DES CHARMILLES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DES CHARMILLES

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY

  1. création

    Date d'effet : 09 décembre 1998

Questions fréquentes sur DES CHARMILLES

Quel est le numéro SIREN de DES CHARMILLES ?

Le numéro SIREN de DES CHARMILLES est 421 082 546. Le SIRET de son siège social est 421 082 546 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63421082546.

Qui dirige DES CHARMILLES ?

DES CHARMILLES est dirigée par XAVIER HENRY, gérant et associé indéfiniment responsable.

Où se situe le siège social de DES CHARMILLES ?

Le siège social de DES CHARMILLES est situé 15 rue la Boudiere, 54830 Giriviller.

DES CHARMILLES est-elle toujours en activité ?

Oui, DES CHARMILLES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 décembre 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DES CHARMILLES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DES CHARMILLES.