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DES CHARTREUSES

Active
Siren481 099 331SCI66160 LE BOULOUCréée le 01 mars 2005
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
400 €
Effectif
Non publié

DES CHARTREUSES est une SCI immatriculée le 1er mars 2005 sous le numéro SIREN 481 099 331. Le siège social de l'entreprise se trouve 48 Carrer d'en Carbouner, 66160 Le Boulou. Elle est rattachée au code d'activité NAF 702C. ELISABETH STURNIOLO exerce les fonctions de autre de l'entreprise.

Fiche d'identité de DES CHARTREUSES

Dénomination
DES CHARTREUSES
SIREN
481 099 331
SIRET (siège)
481 099 331 00011
N° TVA intracommunautaire
FR85481099331Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 481 099 331
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 février 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
400 €
Code NAF / APE
702C
Date de création
01 mars 2005
Siège social
48 CARRER D'EN CARBOUNER, 66160, LE BOULOU
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DES CHARTREUSES

ACQUISITION, PROPRIETE, MISE EN VALEUR, TRANSFORMA TION, CONSTRUCTION, AMENAGEMENT, ADMINISTRATION ET LOCATION DE TOUS BIENS ET DROITS IMMOBILIERS

Finances de DES CHARTREUSES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DES CHARTREUSES

ES

ELISABETH STURNIOLO

Autre

Depuis la création (01 mars 2005) · 21 ans

AG

ALAIN GUILLEMAT

Autre

Depuis la création (01 mars 2005) · 21 ans

Établissements de DES CHARTREUSES

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 66160 LE BOULOUSiègeFermé

    481 099 331 00011 · ouvert le 31 janvier 2005 · NAF 702C

Documents juridiques de DES CHARTREUSES

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 mars 2005

  • Acte

Comptes annuels de DES CHARTREUSES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DES CHARTREUSES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DES CHARTREUSES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DES CHARTREUSES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant DES CHARTREUSES n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DES CHARTREUSES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DES CHARTREUSES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 mars 2005

Questions fréquentes sur DES CHARTREUSES

Quel est le numéro SIREN de DES CHARTREUSES ?

Le numéro SIREN de DES CHARTREUSES est 481 099 331. Le SIRET de son siège social est 481 099 331 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR85481099331.

Qui dirige DES CHARTREUSES ?

DES CHARTREUSES est dirigée par ELISABETH STURNIOLO, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de DES CHARTREUSES ?

Le siège social de DES CHARTREUSES est situé 48 Carrer d'en Carbouner, 66160 Le Boulou.

DES CHARTREUSES est-elle toujours en activité ?

Oui, DES CHARTREUSES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mars 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DES CHARTREUSES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DES CHARTREUSES.

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