DES CHATAIGNERS
Active3511Z · Production d'électricité
- Capital social
- 37,5 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 395 049 828, DES CHATAIGNERS est une SAS créée le 26 mai 1994. Son siège social est situé Bois Beaumont, 44520 Isse. Son activité principale est production d'électricité (code NAF 3511Z). CEDRIC GAVALAND exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.
Fiche d'identité de DES CHATAIGNERS
INSEE- Dénomination
- DES CHATAIGNERS
- SIREN
- 395 049 828
- SIRET (siège)
- 395 049 828 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR04395049828Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 395 049 828
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 15 juin 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 37 500 €
- Code NAF / APE
- 3511Z - Production d'électricité
- Date de création
- 26 mai 1994
- Siège social
- BOIS BEAUMONT , 44520, ISSE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DES CHATAIGNERS
Production, commercialisation d'énergie électrique issue des énergies renouvelables et notamment la production d'énergie photovoltaïque / Toutes activités de travaux publics et bâtiment / Location avec ou sans chauffeur d'engins agricoles
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Finances de DES CHATAIGNERS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DES CHATAIGNERS
INSEEBODACCPrésident de SAS
En poste depuis juin 2013 · 13 ans · d'après l'annonce BODACC du 28 juin 2013
Anciens dirigeants (2)
Paillusson
Gérant · jusqu'à avril 2019
Gérant · de avril 2008 à mars 2015
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de DES CHATAIGNERS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 44520 ISSESiègeActif
395 049 828 00019 · ouvert le 01 mars 1994 · NAF 3511Z
Documents juridiques de DES CHATAIGNERS
INPI12 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de DES CHATAIGNERS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DES CHATAIGNERS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent DES CHATAIGNERS. Elles s'échelonnent de 2022 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pPP PÔLE CIRCUIT COURT
Décision du 17 octobre 2025 · N° 25/01036
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 1
Décision du 29 juin 2022 · N° 21/09762
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de DES CHATAIGNERS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DES CHATAIGNERS
BODACC10 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de nantes
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de nantes
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de nantes
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de nantes
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de nantes
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES
nomination du Président : Gavaland, Cédric ; Gérant partant : Gavaland, Cédric
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES
modification du Gérant Gavaland, Cédric ; Gérant partant : Paillusson, nom d'usage : Gavaland, Claudine Marie
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES
Gérant partant : Gavaland, Claude Gilbert
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES
modification du Co-gérant Gavaland, Claude Gilbert, nomination du Co-gérant : Gavaland, Cédric, nomination du Co-gérant : Paillusson, nom d'usage : Gavaland, Claudine Marie
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES
Gérant : GAVALAND Claude Gilbert René
- création
Date d'effet : 26 mai 1994
Questions fréquentes sur DES CHATAIGNERS
Quel est le numéro SIREN de DES CHATAIGNERS ?
Le numéro SIREN de DES CHATAIGNERS est 395 049 828. Le SIRET de son siège social est 395 049 828 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04395049828.
Qui dirige DES CHATAIGNERS ?
DES CHATAIGNERS est dirigée par CEDRIC GAVALAND, président de sas.
Où se situe le siège social de DES CHATAIGNERS ?
Le siège social de DES CHATAIGNERS est situé Bois Beaumont, 44520 Isse.
DES CHATAIGNERS est-elle toujours en activité ?
Oui, DES CHATAIGNERS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 mai 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DES CHATAIGNERS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DES CHATAIGNERS.
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