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EMERIT PASCAL

Active
Siren828 451 518Entrepreneur individuel44520 ISSECréée le 31 janvier 2017
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 828 451 518, EMERIT PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 31 janvier 2017. Son siège social est situé Longuenee, 44520 Isse. Elle est rattachée au code d'activité NAF 3511Z.

Fiche d'identité de EMERIT PASCAL

Dénomination
EMERIT PASCAL
SIREN
828 451 518
SIRET (siège)
828 451 518 00017
N° TVA intracommunautaire
FR02828451518Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 828 451 518
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z
Date de création
31 janvier 2017
Siège social
LONGUENEE, 44520, ISSE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de EMERIT PASCAL

Production d'électricité

Finances de EMERIT PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de EMERIT PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de EMERIT PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 44520 ISSESiègeActif

    828 451 518 00017 · ouvert le 31 janvier 2017 · NAF 3511Z

Documents juridiques de EMERIT PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de EMERIT PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour EMERIT PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de EMERIT PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EMERIT PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de EMERIT PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de EMERIT PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 janvier 2017

Questions fréquentes sur EMERIT PASCAL

Quel est le numéro SIREN de EMERIT PASCAL ?

Le numéro SIREN de EMERIT PASCAL est 828 451 518. Le SIRET de son siège social est 828 451 518 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02828451518.

Où se situe le siège social de EMERIT PASCAL ?

Le siège social de EMERIT PASCAL est situé Longuenee, 44520 Isse.

EMERIT PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, EMERIT PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 janvier 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EMERIT PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EMERIT PASCAL.

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