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DES CHAUMES

Active
Siren434 939 393SCI75010 PARISCréée le 08 mars 2001

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions24 décisions de justice publiées

Documents
Capital social
1,0 k€

DES CHAUMES est une SCI immatriculée le 8 mars 2001 sous le numéro SIREN 434 939 393. Le siège social de l'entreprise se trouve 15 rue d'Enghien, 75010 Paris. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). MICHEL CAQUELIN exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de DES CHAUMES

Dénomination
DES CHAUMES
SIREN
434 939 393
SIRET (siège)
434 939 393 00014
N° TVA intracommunautaire
FR90434939393Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 434 939 393
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
08 mars 2001
Siège social
15 RUE D'ENGHIEN, 75010, PARIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DES CHAUMES

PROPRIETE GESTION EXPLOITATION DE TOUS BIENS IMMOBILIERS

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Finances de DES CHAUMES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de DES CHAUMES

MC

MICHEL CAQUELIN

Gérant

Depuis la création (08 mars 2001) · 25 ans

Établissements de DES CHAUMES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 75010 PARISSiègeActif

    434 939 393 00014 · ouvert le 08 février 2001 · NAF 6820B

Documents juridiques de DES CHAUMES

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 octobre 2026

  • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Dépôt du 23 octobre 2026

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Dépôt du 23 octobre 2026

  • Enregistrement des actes (PV ET statuts)

Dépôt du 08 mars 2001

  • Acte

Conformité de DES CHAUMES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DES CHAUMES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

24 décisions de justice publiées en open data mentionnent DES CHAUMES. Elles s'échelonnent de 1991 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DES CHAUMES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DES CHAUMES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 08 mars 2001

Questions fréquentes sur DES CHAUMES

Quel est le numéro SIREN de DES CHAUMES ?

Le numéro SIREN de DES CHAUMES est 434 939 393. Le SIRET de son siège social est 434 939 393 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90434939393.

Qui dirige DES CHAUMES ?

DES CHAUMES est dirigée par MICHEL CAQUELIN, gérant.

Où se situe le siège social de DES CHAUMES ?

Le siège social de DES CHAUMES est situé 15 rue d'Enghien, 75010 Paris.

DES CHAUMES est-elle toujours en activité ?

Oui, DES CHAUMES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 mars 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DES CHAUMES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DES CHAUMES.

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