DES CHENES VERTS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 20,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 939 811 147, DES CHENES VERTS est une société civile créée le 22 janvier 2025. Elle est domiciliée Le Chêne Vert, 85220 L'Aiguillon-sur-Vie. L'entreprise déclare le code NAF 0150Z comme activité principale. La direction est assurée par Raphaël MARTINEAU en qualité de gérant.
Fiche d'identité de DES CHENES VERTS
INSEE- Dénomination
- DES CHENES VERTS
- SIREN
- 939 811 147
- SIRET (siège)
- 939 811 147 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR25939811147Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 939 811 147
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 22 janvier 2025
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Capital social
- 20 000 €
- Code NAF / APE
- 0150Z
- Date de création
- 22 janvier 2025
- Siège social
- Le Chêne Vert, 85220, L'Aiguillon-sur-Vie
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DES CHENES VERTS
Exploitation agricole
Finances de DES CHENES VERTS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DES CHENES VERTS
INSEEÉtablissements de DES CHENES VERTS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 85220 L'Aiguillon-sur-VieSiègeActif
939 811 147 00015 · ouvert le 01 janvier 2025 · NAF 0150Z
Documents juridiques de DES CHENES VERTS
INPIComptes annuels de DES CHENES VERTS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DES CHENES VERTS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DES CHENES VERTS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DES CHENES VERTS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
5 décisions de justice publiées en open data mentionnent DES CHENES VERTS. Elles s'échelonnent de 2022 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, 2ème Chambre Construction
Décision du 24 février 2026 · N° 25/03651
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 4ème CHAMBRE COMMERCIALE
Décision du 17 février 2026 · N° 24/03033
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Commerciale
Décision du 21 septembre 2023 · N° 21/00655
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème CHAMBRE CIVILE
Décision du 09 mars 2023 · N° 20/03626
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 2-4
Décision du 31 août 2022 · N° 20/01606
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de DES CHENES VERTS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DES CHENES VERTS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 22 janvier 2025
Questions fréquentes sur DES CHENES VERTS
Quel est le numéro SIREN de DES CHENES VERTS ?
Le numéro SIREN de DES CHENES VERTS est 939 811 147. Le SIRET de son siège social est 939 811 147 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR25939811147.
Qui dirige DES CHENES VERTS ?
DES CHENES VERTS est dirigée par Raphaël MARTINEAU, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de DES CHENES VERTS ?
Le siège social de DES CHENES VERTS est situé Le Chêne Vert, 85220 L'Aiguillon-sur-Vie.
DES CHENES VERTS est-elle toujours en activité ?
Oui, DES CHENES VERTS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 janvier 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DES CHENES VERTS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DES CHENES VERTS.
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