DES CYGNES
Active0124Z · Culture de fruits à pépins et à noyau
- Capital social
- 107 k€
DES CYGNES est une société civile immatriculée le 7 mars 1997 sous le numéro SIREN 411 193 741. Elle est domiciliée LD LA BORIE BASSE Sainte-Sabine-Born, 24440 Beaumontois en Perigord. Son activité principale est culture de fruits à pépins et à noyau (code NAF 0124Z). BERTRAND FLAYAC exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de DES CYGNES
INSEE- Dénomination
- DES CYGNES
- SIREN
- 411 193 741
- SIRET (siège)
- 411 193 741 00021
- N° TVA intracommunautaire
- FR31411193741Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 411 193 741
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 107 145 €
- Code NAF / APE
- 0124Z - Culture de fruits à pépins et à noyau
- Date de création
- 07 mars 1997
- Siège social
- LD LA BORIE BASSE Sainte-Sabine-Born, 24440, BEAUMONTOIS EN PERIGORD
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de DES CYGNES
Toutes les activités correspondant à la maîtrise et à l'exploitation d'un cycle biologique de caractère végétal ou animal constituant une ou plusieurs étapes nécessaires au déroulement de ce cycle ainsi que les activités exercées par un exploitant Agricolequi sont le prolongement de l'acte de production ou qui ont pour support l'exploitation conformément à l'article L311-1 du code rural
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Finances de DES CYGNES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DES CYGNES
INSEEBODACCBML
Autre
En poste depuis juillet 2019 · 7 ans · d'après l'annonce BODACC du 19 juillet 2019
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis janvier 2019 · 7 ans · d'après l'annonce BODACC du 25 janvier 2019
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de DES CYGNES
INSEE3 établissements, dont 2 en activité.
- 24440 BEAUMONTOIS EN PERIGORDSiègeActif
411 193 741 00021 · ouvert le 01 mars 1997 · NAF 0124Z
- 24440 BEAUMONTOIS EN PERIGORDActif
411 193 741 00039 · ouvert le 20 mars 2021 · NAF 3511Z
- 24440 BEAUMONTOIS EN PERIGORDFermé
411 193 741 00013 · ouvert le 01 mars 1997 · NAF 0124Z
Documents juridiques de DES CYGNES
INPIConformité de DES CYGNES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DES CYGNES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
8 décisions de justice publiées en open data mentionnent DES CYGNES. Elles s'échelonnent de 2010 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, procédures collectives - (Chambre du Conseil)
Décision du 26 février 2026 · N° 2026000819
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, procédures collectives - (Chambre du Conseil)
Décision du 26 février 2026 · N° 2026000818
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, tPROX - JCP
Décision du 02 janvier 2026 · N° 25/00113
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 26 décembre 2025 · N° 25/00125
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
Tribunal judiciaire, section des Référés
Décision du 02 septembre 2025 · N° 25/00413
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Civile
Décision du 30 avril 2025 · N° 23/00923
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre des Urgences
Décision du 16 octobre 2024 · N° 24/00322
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 2
Décision du 17 décembre 2010 · N° 07/03752
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de DES CYGNES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DES CYGNES
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BERGERAC
Gérant, Associé : FLAYAC Bertrand ; Associé : BML
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BERGERAC
Gérant : FLAYAC Bertrand en fonction le 22 Juillet 2011
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BERGERAC
Co-gérant : FLAYAC Bernard Jean Francois modification le 22 Juillet 2011 Co-gérant : FLAYAC Bertrand en fonction le 22 Juillet 2011
- création
Date d'effet : 07 mars 1997
Questions fréquentes sur DES CYGNES
Quel est le numéro SIREN de DES CYGNES ?
Le numéro SIREN de DES CYGNES est 411 193 741. Le SIRET de son siège social est 411 193 741 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31411193741.
Qui dirige DES CYGNES ?
DES CYGNES est dirigée par BERTRAND FLAYAC, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de DES CYGNES ?
Le siège social de DES CYGNES est situé LD LA BORIE BASSE Sainte-Sabine-Born, 24440 Beaumontois en Perigord.
DES CYGNES est-elle toujours en activité ?
Oui, DES CYGNES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 mars 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DES CYGNES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DES CYGNES.
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