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DES ESPALIERS

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Siren385 294 996Société civile55110 BANTHEVILLECréée le 16 décembre 1992

0150Z · Culture et élevage associés

Documents
Capital social
218 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 385 294 996, DES ESPALIERS est une société civile créée le 16 décembre 1992. Le siège social de l'entreprise se trouve 20 rue du Val Dunois, 55110 Bantheville. Son activité principale est culture et élevage associés (code NAF 0150Z). Elle est dirigée par JEAN-CHRISTOPHE CORNETTE, gérant.

Fiche d'identité de DES ESPALIERS

Dénomination
DES ESPALIERS
SIREN
385 294 996
SIRET (siège)
385 294 996 00017
N° TVA intracommunautaire
FR20385294996Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 385 294 996
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
218 250 €
Code NAF / APE
0150Z - Culture et élevage associés
Date de création
16 décembre 1992
Siège social
20 RUE DU VAL DUNOIS , 55110, BANTHEVILLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DES ESPALIERS

L'exercice d'activités réputées agricoles au sens de l'article L. 311-1 du Code Rural. Il en est ainsi de l'exploitation des biens agricoles apportés ou mis à sa disposition par les associés, achetés ou pris à bail par lui, et, généralement, toutes activités se rattachant à cet objet pourvu qu'elles ne modifient pas le caractère civil du groupement et soient conformes aux textes régissant les GAEC. Lesdites activités pouvant être complétées par l'exercice d'activités accessoires de nature commerciales en lien avec l'activité agricole du groupement au sens de l'article L.320-1 du Code Rural. La réalisation de cet objet ne peut avoir lieu que par un travail fait en commun par les associés dans des conditions comparables à celles existant dans les exploitations de caractère familial.

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Finances de DES ESPALIERS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de DES ESPALIERS

JC

JEAN-CHRISTOPHE CORNETTE

Gérant

Depuis la création (16 décembre 1992) · 33 ans

Établissements de DES ESPALIERS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 55110 BANTHEVILLESiègeActif

    385 294 996 00017 · ouvert le 01 mars 1992 · NAF 0150Z

Documents juridiques de DES ESPALIERS

8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 avril 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 17 avril 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 04 mai 2017

  • Acte

Dépôt du 02 juillet 2012

  • Acte

Dépôt du 02 juillet 2012

  • Acte

Dépôt du 18 décembre 2009

  • Acte

Dépôt du 18 décembre 2009

  • Acte

Dépôt du 04 décembre 1992

  • Acte

Conformité de DES ESPALIERS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DES ESPALIERS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne DES ESPALIERS. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

  • Tribunal judiciaire, pPP Contentieux général

    Décision du 10 avril 2025 · N° 24/00788

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DES ESPALIERS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DES ESPALIERS

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bar-le-Duc

    CORNETTE Alexandre nom d'usage : CORNETTE devient gérant

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAR-LE-DUC

    Transformation d'un GAEC · Immatriculée le 1992-12-16 · Début d'activité : 1992-03-01

  1. création

    Date d'effet : 16 décembre 1992

Questions fréquentes sur DES ESPALIERS

Quel est le numéro SIREN de DES ESPALIERS ?

Le numéro SIREN de DES ESPALIERS est 385 294 996. Le SIRET de son siège social est 385 294 996 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR20385294996.

Qui dirige DES ESPALIERS ?

DES ESPALIERS est dirigée par JEAN-CHRISTOPHE CORNETTE, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de DES ESPALIERS ?

Le siège social de DES ESPALIERS est situé 20 rue du Val Dunois, 55110 Bantheville.

DES ESPALIERS est-elle toujours en activité ?

Oui, DES ESPALIERS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 décembre 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DES ESPALIERS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DES ESPALIERS.