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DES FONTAINES

Active
Siren443 344 791Société civile62134 FONTAINE-LES-BOULANSCréée le 16 septembre 2002

0150Z · Culture et élevage associés

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions52 décisions de justice publiées

Documents
Capital social
530 k€

DES FONTAINES est une société civile immatriculée le 16 septembre 2002 sous le numéro SIREN 443 344 791. Le siège social de l'entreprise se trouve 23 rue Principale, 62134 Fontaine-les-Boulans. Son activité principale est culture et élevage associés (code NAF 0150Z). RAPHAEL COQUART exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de DES FONTAINES

Dénomination
DES FONTAINES
SIREN
443 344 791
SIRET (siège)
443 344 791 00027
N° TVA intracommunautaire
FR67443344791Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 443 344 791
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Capital social
530 000 €
Code NAF / APE
0150Z - Culture et élevage associés
Date de création
16 septembre 2002
Siège social
23 RUE PRINCIPALE , 62134, FONTAINE-LES-BOULANS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de DES FONTAINES

Une exploitation agricole représentant une superficie de 120 hectares.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de DES FONTAINES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de DES FONTAINES

RC

RAPHAEL COQUART

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (16 septembre 2002) · 24 ans

NC

NICOLAS COQUART

Gérant et associé indéfiniment responsable

BR

BEATRICE ROBAIL

Gérant et associé indéfiniment responsable

Établissements de DES FONTAINES

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 62134 FONTAINE-LES-BOULANSSiègeActif

    443 344 791 00027 · ouvert le 10 juillet 2002 · NAF 0150Z

  • 62134 FONTAINE-LES-BOULANSFermé

    443 344 791 00019 · ouvert le 10 juillet 2002 · NAF 0150Z

Documents juridiques de DES FONTAINES

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 02 mai 2016

  • Acte

Dépôt du 02 mai 2016

  • Acte

Dépôt du 05 novembre 2010

  • Acte

Dépôt du 05 novembre 2010

  • Acte

Dépôt du 12 décembre 2006

  • Acte

Dépôt du 13 septembre 2002

  • Acte

Conformité de DES FONTAINES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DES FONTAINES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

52 décisions de justice publiées en open data mentionnent DES FONTAINES. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DES FONTAINES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DES FONTAINES

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS

    Gérant, Associé : COQUART Raphaël, Paul, Jules Gérant, Associé : COQUART Béatrice, Marie, Louisette né(e) ROBAIL Gérant, Associé : COQUART Nicolas

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS

    Transformation d'un GAEC · Immatriculée le 2002-09-16 · Début d'activité : 2002-07-10

  1. création

    Date d'effet : 16 septembre 2002

Questions fréquentes sur DES FONTAINES

Quel est le numéro SIREN de DES FONTAINES ?

Le numéro SIREN de DES FONTAINES est 443 344 791. Le SIRET de son siège social est 443 344 791 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR67443344791.

Qui dirige DES FONTAINES ?

DES FONTAINES est dirigée par RAPHAEL COQUART, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de DES FONTAINES ?

Le siège social de DES FONTAINES est situé 23 rue Principale, 62134 Fontaine-les-Boulans.

DES FONTAINES est-elle toujours en activité ?

Oui, DES FONTAINES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 septembre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DES FONTAINES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DES FONTAINES.

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