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DES NOUETTES

Active
Siren407 934 090Société civile44440 TEILLECréée le 02 juillet 1996
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
8,0 k€
Effectif
Non publié

DES NOUETTES est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 2 juillet 1996, identifiée par le SIREN 407 934 090. Le siège social de l'entreprise se trouve 3 Le Bois Bautier, 44440 Teille. L'entreprise déclare le code NAF 0141Z comme activité principale. La direction est assurée par JULIEN DABOUIS en qualité de gérant.

Fiche d'identité de DES NOUETTES

Dénomination
DES NOUETTES
SIREN
407 934 090
SIRET (siège)
407 934 090 00017
N° TVA intracommunautaire
FR36407934090Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 407 934 090
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 23 mai 2025
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
8 000 €
Code NAF / APE
0141Z
Date de création
02 juillet 1996
Siège social
3 LE BOIS BAUTIER, 44440, TEILLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DES NOUETTES

Exploitation et gestion de biens agricoles apportés ou mis a disposition par les associés

Finances de DES NOUETTES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DES NOUETTES

JD

JULIEN DABOUIS

Gérant

Depuis la création (02 juillet 1996) · 30 ans

Établissements de DES NOUETTES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 44440 TEILLESiègeActif

    407 934 090 00017 · ouvert le 01 janvier 1996 · NAF 0141Z

Documents juridiques de DES NOUETTES

8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 24 mars 2000

  • Acte

Dépôt du 02 juillet 1996

  • Acte

Dépôt du -

  • Procès-verbal de transformation

Dépôt du -

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Procès-verbal de transformation

Dépôt du -

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Comptes annuels de DES NOUETTES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DES NOUETTES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DES NOUETTES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DES NOUETTES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne DES NOUETTES. Elle date de 1998. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DES NOUETTES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DES NOUETTES

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Nantes

    Immatriculée le 1996-07-02 · Début d'activité : 1996-01-01

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES

    modification du Gérant Dabouis, Gilles Dominique, nomination du Gérant : Dabouis, Julien Gilles Hervé

  1. création

    Date d'effet : 02 juillet 1996

Questions fréquentes sur DES NOUETTES

Quel est le numéro SIREN de DES NOUETTES ?

Le numéro SIREN de DES NOUETTES est 407 934 090. Le SIRET de son siège social est 407 934 090 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR36407934090.

Qui dirige DES NOUETTES ?

DES NOUETTES est dirigée par JULIEN DABOUIS, gérant.

Où se situe le siège social de DES NOUETTES ?

Le siège social de DES NOUETTES est situé 3 Le Bois Bautier, 44440 Teille.

DES NOUETTES est-elle toujours en activité ?

Oui, DES NOUETTES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 juillet 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DES NOUETTES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DES NOUETTES.

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