DES NOUETTES
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
DES NOUETTES est une SCI immatriculée le 2 décembre 2024 sous le numéro SIREN 937 695 062. Elle est domiciliée 279 CHE des Nouettes, 27330 La Haye-Saint-Sylvestre. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par Cécile BESNARD, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de DES NOUETTES
INSEE- Dénomination
- DES NOUETTES
- SIREN
- 937 695 062
- SIRET (siège)
- 937 695 062 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR32937695062Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 937 695 062
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2025
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 02 décembre 2024
- Siège social
- 279 CHE des Nouettes, 27330, La Haye-Saint-Sylvestre
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DES NOUETTES
l'acquisition, l'administration, la gestion par location ou autrement de tous immeubles et biens immobiliers, la vente de tous immeubles et biens immobiliers
Finances de DES NOUETTES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DES NOUETTES
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (02 décembre 2024) · 1 an
F.C.H.N.
Associé indéfiniment responsable
Depuis la création (02 décembre 2024) · 1 an
Établissements de DES NOUETTES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 27330 La Haye-Saint-SylvestreSiègeActif
937 695 062 00011 · ouvert le 30 octobre 2024 · NAF 6820B
Documents juridiques de DES NOUETTES
INPIComptes annuels de DES NOUETTES
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DES NOUETTES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DES NOUETTES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DES NOUETTES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne DES NOUETTES. Elle date de 1998. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 17 mars 1998 · N° 96-60.390
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de DES NOUETTES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DES NOUETTES
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Evreux
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2024-12-02 · Début d'activité : 2024-10-30
- création
Date d'effet : 02 décembre 2024
Questions fréquentes sur DES NOUETTES
Quel est le numéro SIREN de DES NOUETTES ?
Le numéro SIREN de DES NOUETTES est 937 695 062. Le SIRET de son siège social est 937 695 062 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR32937695062.
Qui dirige DES NOUETTES ?
DES NOUETTES est dirigée par Cécile BESNARD, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de DES NOUETTES ?
Le siège social de DES NOUETTES est situé 279 CHE des Nouettes, 27330 La Haye-Saint-Sylvestre.
DES NOUETTES est-elle toujours en activité ?
Oui, DES NOUETTES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 décembre 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DES NOUETTES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DES NOUETTES.
Entreprises similaires
Même activité dans le département