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DES NOYERS

Active
Siren316 766 955Société civile86350 SAINT-SECONDINCréée le 06 septembre 1979

0150Z · Culture et élevage associés

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions15 décisions de justice publiées

Documents
Capital social
152 k€

DES NOYERS est une société civile immatriculée le 6 septembre 1979 sous le numéro SIREN 316 766 955. Son siège social est situé Ld Baudiniere, 86350 Saint-Secondin. DES NOYERS relève du secteur culture et élevage associés (code NAF 0150Z). SABINE Charbonneau exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de DES NOYERS

Dénomination
DES NOYERS
SIREN
316 766 955
SIRET (siège)
316 766 955 00017
N° TVA intracommunautaire
FR25316766955Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 316 766 955
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
152 449,01 €
Code NAF / APE
0150Z - Culture et élevage associés
Date de création
06 septembre 1979
Siège social
LD BAUDINIERE , 86350, SAINT-SECONDIN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DES NOYERS

Exploitation agricole

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Finances de DES NOYERS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de DES NOYERS

SC

SABINE Charbonneau

Gérant

En poste depuis février 2018 · 8 ans · d'après l'annonce BODACC du 07 février 2018

Anciens dirigeants (2)

EB

Elisabeth Yvette BOYER

Gérant · de février 2018 à mai 2023

B

Boyer

Gérant · jusqu'à mai 2023

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de DES NOYERS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 86350 SAINT-SECONDINSiègeActif

    316 766 955 00017 · ouvert le 25 juillet 1979 · NAF 0150Z

Documents juridiques de DES NOYERS

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 02 mai 2023

  • Acte

Dépôt du 05 février 2018

  • Acte

Dépôt du 05 mars 2007

  • Acte

Dépôt du 01 septembre 2005

  • Acte

Conformité de DES NOYERS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DES NOYERS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

15 décisions de justice publiées en open data mentionnent DES NOYERS. Elles s'échelonnent de 2000 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DES NOYERS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DES NOYERS

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Poitiers

    Gérant partant : Boyer, nom d'usage : Charbonneau, Elisabeth Yvette

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE POITIERS

    Gérant : BOYER Elisabeth Yvette ; Gérant : CHARBONNEAU Sabine Alice Marie en fonction le 05 Février 2018

  1. création

    Date d'effet : 06 septembre 1979

Questions fréquentes sur DES NOYERS

Quel est le numéro SIREN de DES NOYERS ?

Le numéro SIREN de DES NOYERS est 316 766 955. Le SIRET de son siège social est 316 766 955 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR25316766955.

Qui dirige DES NOYERS ?

DES NOYERS est dirigée par SABINE Charbonneau, gérant.

Où se situe le siège social de DES NOYERS ?

Le siège social de DES NOYERS est situé Ld Baudiniere, 86350 Saint-Secondin.

DES NOYERS est-elle toujours en activité ?

Oui, DES NOYERS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 septembre 1979. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DES NOYERS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DES NOYERS.

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