DES NOYERS
Active0150Z · Culture et élevage associés
- Capital social
- 453 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 800 628 760, DES NOYERS est une société civile créée le 5 mars 2014. Elle est domiciliée 1 rue Saint Georges Kirsch les Luttange, 57935 Luttange. DES NOYERS relève du secteur culture et élevage associés (code NAF 0150Z). La direction est assurée par ADRIEN BERNARD en qualité de gérant.
Fiche d'identité de DES NOYERS
INSEE- Dénomination
- DES NOYERS
- SIREN
- 800 628 760
- SIRET (siège)
- 800 628 760 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR34800628760Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 800 628 760
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Capital social
- 453 340 €
- Code NAF / APE
- 0150Z - Culture et élevage associés
- Date de création
- 05 mars 2014
- Siège social
- 1 RUE SAINT GEORGES KIRSCH LES LUTTANGE, 57935, LUTTANGE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DES NOYERS
Exercice d'activités réputées agricoles au sein de l'article l 311-1 Du Code rural
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Finances de DES NOYERS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DES NOYERS
INSEEBODACCGérant
Gérant
Gérant
Anciens dirigeants (1)
BERNARD
gérant · de mars 2014 à juin 2014
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de DES NOYERS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 57935 LUTTANGESiègeActif
800 628 760 00012 · ouvert le 01 janvier 2014 · NAF 0150Z
Documents juridiques de DES NOYERS
INPIConformité de DES NOYERS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DES NOYERS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
15 décisions de justice publiées en open data mentionnent DES NOYERS. Elles s'échelonnent de 2000 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, annexe Rue de Crosne
Décision du 03 juillet 2026 · N° 25/02087
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, chambre 1 Cabinet 6-10000
Décision du 19 mai 2026 · N° 25/02915
- Lire la décision sur courdecassation.frAutres décisions ne dessaisissant pas la juridiction
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Décision du 12 mai 2026 · N° 24/03586
- Lire la décision sur courdecassation.frExpertise
Tribunal judiciaire, 6ème chambre 1ère section
Décision du 03 décembre 2024 · N° 24/03586
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Tribunal judiciaire, chambre 27 / Proxi fond
Décision du 03 octobre 2024 · N° 24/05250
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée en référé (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
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Décision du 25 juin 2024 · N° 24/00570
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Décision du 12 juin 2024 · N° 20/17806
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Décision du 07 septembre 2023 · N° 23/03190
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Décision du 28 juin 2022 · N° 20/00757
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Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 01 avril 2003 · N° 01-17.614
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
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Décision du 15 juin 2000 · N° 99-04.163
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 01 février 2000 · N° 97-16.057
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de DES NOYERS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DES NOYERS
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE THIONVILLE
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE THIONVILLE
gérants : BERNARD (Alain), BERNARD (Adrien), FEVRE (Stéphane)
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE THIONVILLE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2014-01-01
- création
Date d'effet : 05 mars 2014
Questions fréquentes sur DES NOYERS
Quel est le numéro SIREN de DES NOYERS ?
Le numéro SIREN de DES NOYERS est 800 628 760. Le SIRET de son siège social est 800 628 760 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR34800628760.
Qui dirige DES NOYERS ?
DES NOYERS est dirigée par ADRIEN BERNARD, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de DES NOYERS ?
Le siège social de DES NOYERS est situé 1 rue Saint Georges Kirsch les Luttange, 57935 Luttange.
DES NOYERS est-elle toujours en activité ?
Oui, DES NOYERS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 mars 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DES NOYERS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DES NOYERS.
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