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DES NOYERS

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Siren800 628 760Société civile57935 LUTTANGECréée le 05 mars 2014

0150Z · Culture et élevage associés

Documents
Capital social
453 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 800 628 760, DES NOYERS est une société civile créée le 5 mars 2014. Elle est domiciliée 1 rue Saint Georges Kirsch les Luttange, 57935 Luttange. DES NOYERS relève du secteur culture et élevage associés (code NAF 0150Z). La direction est assurée par ADRIEN BERNARD en qualité de gérant.

Fiche d'identité de DES NOYERS

Dénomination
DES NOYERS
SIREN
800 628 760
SIRET (siège)
800 628 760 00012
N° TVA intracommunautaire
FR34800628760Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 800 628 760
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Capital social
453 340 €
Code NAF / APE
0150Z - Culture et élevage associés
Date de création
05 mars 2014
Siège social
1 RUE SAINT GEORGES KIRSCH LES LUTTANGE, 57935, LUTTANGE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DES NOYERS

Exercice d'activités réputées agricoles au sein de l'article l 311-1 Du Code rural

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Finances de DES NOYERS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de DES NOYERS

AB

Anciens dirigeants (1)

B

BERNARD

gérant · de mars 2014 à juin 2014

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de DES NOYERS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 57935 LUTTANGESiègeActif

    800 628 760 00012 · ouvert le 01 janvier 2014 · NAF 0150Z

Documents juridiques de DES NOYERS

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 04 mai 2015

  • Acte

Dépôt du 04 mai 2015

  • Acte

Dépôt du 23 mai 2014

  • Acte

Dépôt du 23 mai 2014

  • Acte

Dépôt du 05 mars 2014

  • Acte

Dépôt du 05 mars 2014

  • Acte

Conformité de DES NOYERS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DES NOYERS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

15 décisions de justice publiées en open data mentionnent DES NOYERS. Elles s'échelonnent de 2000 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DES NOYERS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DES NOYERS

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE THIONVILLE

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE THIONVILLE

    gérants : BERNARD (Alain), BERNARD (Adrien), FEVRE (Stéphane)

  3. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE THIONVILLE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2014-01-01

  1. création

    Date d'effet : 05 mars 2014

Questions fréquentes sur DES NOYERS

Quel est le numéro SIREN de DES NOYERS ?

Le numéro SIREN de DES NOYERS est 800 628 760. Le SIRET de son siège social est 800 628 760 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR34800628760.

Qui dirige DES NOYERS ?

DES NOYERS est dirigée par ADRIEN BERNARD, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de DES NOYERS ?

Le siège social de DES NOYERS est situé 1 rue Saint Georges Kirsch les Luttange, 57935 Luttange.

DES NOYERS est-elle toujours en activité ?

Oui, DES NOYERS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 mars 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DES NOYERS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DES NOYERS.