DES OUCHES
Active0150Z · Culture et élevage associés
- Capital social
- 316 k€
DES OUCHES est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 25 juin 2007, identifiée par le SIREN 498 759 885. Le siège social de l'entreprise se trouve 10 Che du Tour des Murs, 21450 Chaume-les-Baigneux. Elle exerce une activité de culture et élevage associés (code NAF 0150Z). EMMANUEL JAGER exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de DES OUCHES
INSEE- Dénomination
- DES OUCHES
- SIREN
- 498 759 885
- SIRET (siège)
- 498 759 885 00037
- N° TVA intracommunautaire
- FR56498759885Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 498 759 885
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 315 600 €
- Code NAF / APE
- 0150Z - Culture et élevage associés
- Date de création
- 25 juin 2007
- Siège social
- 10 CHE DU TOUR DES MURS, 21450, CHAUME-LES-BAIGNEUX
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de DES OUCHES
Polyculture élevage
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Finances de DES OUCHES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DES OUCHES
INSEEÉtablissements de DES OUCHES
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 21450 CHAUME-LES-BAIGNEUXSiègeActif
498 759 885 00037 · ouvert le 01 février 2007 · NAF 0150Z
- 21450 CHAUME-LES-BAIGNEUXFermé
498 759 885 00011 · ouvert le 01 février 2007 · NAF 0150Z
- 21450 CHAUME-LES-BAIGNEUXFermé
498 759 885 00029 · ouvert le 26 septembre 2011 · NAF 0150Z
Documents juridiques de DES OUCHES
INPI10 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de DES OUCHES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DES OUCHES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent DES OUCHES. Elles s'échelonnent de 1992 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, dELIBERE 2EME CHAMBRE
Décision du 17 avril 2026 · N° 2025F00132
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 6
Décision du 20 avril 2022 · N° 20/04447
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 26 mars 1992 · N° 90-45.764
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de DES OUCHES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DES OUCHES
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Dijon
Transformation d'un GAEC · Début d'activité : 2007-02-01
- création
Date d'effet : 25 juin 2007
Questions fréquentes sur DES OUCHES
Quel est le numéro SIREN de DES OUCHES ?
Le numéro SIREN de DES OUCHES est 498 759 885. Le SIRET de son siège social est 498 759 885 00037. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR56498759885.
Qui dirige DES OUCHES ?
DES OUCHES est dirigée par EMMANUEL JAGER, gérant.
Où se situe le siège social de DES OUCHES ?
Le siège social de DES OUCHES est situé 10 Che du Tour des Murs, 21450 Chaume-les-Baigneux.
DES OUCHES est-elle toujours en activité ?
Oui, DES OUCHES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 juin 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DES OUCHES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DES OUCHES.
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