DES OURSONS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 189 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 390 816 379, DES OURSONS est une société civile créée le 13 avril 1993. Elle est domiciliée 129 Rte de Raviere, 73410 Saint-Ours. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0141Z. La direction est assurée par CAROLINE DEAGE en qualité de gérant.
Fiche d'identité de DES OURSONS
INSEE- Dénomination
- DES OURSONS
- SIREN
- 390 816 379
- SIRET (siège)
- 390 816 379 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR61390816379Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 390 816 379
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 16 juillet 2024
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Capital social
- 189 000 €
- Code NAF / APE
- 0141Z
- Date de création
- 13 avril 1993
- Siège social
- 129 RTE DE RAVIERE , 73410, SAINT-OURS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DES OURSONS
Exploitation biens agricoles apportés ou mis à sa disposition par les associés, achetés ou pris à bail par lui.
Finances de DES OURSONS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DES OURSONS
INSEEÉtablissements de DES OURSONS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 73410 SAINT-OURSSiègeActif
390 816 379 00015 · ouvert le 25 février 1993 · NAF 0141Z
Documents juridiques de DES OURSONS
INPI16 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de DES OURSONS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DES OURSONS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DES OURSONS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DES OURSONS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne DES OURSONS. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 1 Cabinet 6-10000
Décision du 19 mai 2026 · N° 25/04528
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de DES OURSONS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DES OURSONS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 13 avril 1993
Questions fréquentes sur DES OURSONS
Quel est le numéro SIREN de DES OURSONS ?
Le numéro SIREN de DES OURSONS est 390 816 379. Le SIRET de son siège social est 390 816 379 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR61390816379.
Qui dirige DES OURSONS ?
DES OURSONS est dirigée par CAROLINE DEAGE, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de DES OURSONS ?
Le siège social de DES OURSONS est situé 129 Rte de Raviere, 73410 Saint-Ours.
DES OURSONS est-elle toujours en activité ?
Oui, DES OURSONS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 avril 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DES OURSONS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DES OURSONS.
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