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DES PETITES VIGNES

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Siren530 098 888Société civile51330 DOMMARTIN-VARIMONTCréée le 14 février 2011

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Documents

DES PETITES VIGNES est une société civile immatriculée le 14 février 2011 sous le numéro SIREN 530 098 888. Elle est domiciliée 6 rue des Petites Vignes, 51330 Dommartin-Varimont. DES PETITES VIGNES relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). ARNAUD KREBS exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de DES PETITES VIGNES

Dénomination
DES PETITES VIGNES
SIREN
530 098 888
SIRET (siège)
530 098 888 00023
N° TVA intracommunautaire
FR09530098888Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 530 098 888
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
14 février 2011
Siège social
6 RUE DES PETITES VIGNES, 51330, DOMMARTIN-VARIMONT
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de DES PETITES VIGNES

Exploitation et gestion de biens agricoles. Production d'énergie photovoltaïque

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Finances de DES PETITES VIGNES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de DES PETITES VIGNES

AK

ARNAUD KREBS

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (14 février 2011) · 15 ans

NK

NICOLAS KREBS

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (14 février 2011) · 15 ans

Établissements de DES PETITES VIGNES

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 51330 DOMMARTIN-VARIMONTSiègeActif

    530 098 888 00023 · ouvert le 01 juillet 2016 · NAF 0111Z

  • 51470 MONCETZ-LONGEVASFermé

    530 098 888 00015 · ouvert le 01 juin 2019 · NAF 0111Z

Documents juridiques de DES PETITES VIGNES

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 25 juillet 2019

  • Acte

Dépôt du 14 février 2011

  • Acte

Dépôt du 14 février 2011

  • Acte

Conformité de DES PETITES VIGNES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DES PETITES VIGNES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne DES PETITES VIGNES. Elle date de 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

  • Tribunal judiciaire, 1ère Chambre civile

    Décision du 02 juillet 2024 · N° 23/01648

    Partages - Désigne un notaire et un juge commis pour conduire et superviser les opérations préalables au partage
    Lire la décision sur courdecassation.fr

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DES PETITES VIGNES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DES PETITES VIGNES

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHÂLON-EN-CHAMPAGNE

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHÂLONS-EN-CHAMPAGNE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2011-02-14 · Début d'activité : 2011-01-01

  1. création

    Date d'effet : 14 février 2011

Questions fréquentes sur DES PETITES VIGNES

Quel est le numéro SIREN de DES PETITES VIGNES ?

Le numéro SIREN de DES PETITES VIGNES est 530 098 888. Le SIRET de son siège social est 530 098 888 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09530098888.

Qui dirige DES PETITES VIGNES ?

DES PETITES VIGNES est dirigée par ARNAUD KREBS, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de DES PETITES VIGNES ?

Le siège social de DES PETITES VIGNES est situé 6 rue des Petites Vignes, 51330 Dommartin-Varimont.

DES PETITES VIGNES est-elle toujours en activité ?

Oui, DES PETITES VIGNES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 février 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DES PETITES VIGNES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DES PETITES VIGNES.