DES PETITES VIGNES
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
DES PETITES VIGNES est une société civile immatriculée le 14 février 2011 sous le numéro SIREN 530 098 888. Elle est domiciliée 6 rue des Petites Vignes, 51330 Dommartin-Varimont. DES PETITES VIGNES relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). ARNAUD KREBS exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de DES PETITES VIGNES
INSEE- Dénomination
- DES PETITES VIGNES
- SIREN
- 530 098 888
- SIRET (siège)
- 530 098 888 00023
- N° TVA intracommunautaire
- FR09530098888Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 530 098 888
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 14 février 2011
- Siège social
- 6 RUE DES PETITES VIGNES, 51330, DOMMARTIN-VARIMONT
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de DES PETITES VIGNES
Exploitation et gestion de biens agricoles. Production d'énergie photovoltaïque
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Finances de DES PETITES VIGNES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DES PETITES VIGNES
INSEEÉtablissements de DES PETITES VIGNES
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 51330 DOMMARTIN-VARIMONTSiègeActif
530 098 888 00023 · ouvert le 01 juillet 2016 · NAF 0111Z
- 51470 MONCETZ-LONGEVASFermé
530 098 888 00015 · ouvert le 01 juin 2019 · NAF 0111Z
Documents juridiques de DES PETITES VIGNES
INPIConformité de DES PETITES VIGNES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DES PETITES VIGNES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne DES PETITES VIGNES. Elle date de 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frPartages - Désigne un notaire et un juge commis pour conduire et superviser les opérations préalables au partage
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre civile
Décision du 02 juillet 2024 · N° 23/01648
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de DES PETITES VIGNES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DES PETITES VIGNES
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHÂLON-EN-CHAMPAGNE
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHÂLONS-EN-CHAMPAGNE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2011-02-14 · Début d'activité : 2011-01-01
- création
Date d'effet : 14 février 2011
Questions fréquentes sur DES PETITES VIGNES
Quel est le numéro SIREN de DES PETITES VIGNES ?
Le numéro SIREN de DES PETITES VIGNES est 530 098 888. Le SIRET de son siège social est 530 098 888 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09530098888.
Qui dirige DES PETITES VIGNES ?
DES PETITES VIGNES est dirigée par ARNAUD KREBS, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de DES PETITES VIGNES ?
Le siège social de DES PETITES VIGNES est situé 6 rue des Petites Vignes, 51330 Dommartin-Varimont.
DES PETITES VIGNES est-elle toujours en activité ?
Oui, DES PETITES VIGNES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 février 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DES PETITES VIGNES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DES PETITES VIGNES.
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