DES PRUNELLES
Active0150Z · Culture et élevage associés
- Capital social
- 182 k€
DES PRUNELLES est une société civile immatriculée le 28 septembre 1983 sous le numéro SIREN 327 962 767. Le siège social de l'entreprise se trouve 26 rue Haute, 55230 Amel-sur-l'Etang. DES PRUNELLES relève du secteur culture et élevage associés (code NAF 0150Z). CLAUDE ARQUEVAUX exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de DES PRUNELLES
INSEE- Dénomination
- DES PRUNELLES
- SIREN
- 327 962 767
- SIRET (siège)
- 327 962 767 00023
- N° TVA intracommunautaire
- FR47327962767Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 327 962 767
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Capital social
- 181 800 €
- Code NAF / APE
- 0150Z - Culture et élevage associés
- Date de création
- 28 septembre 1983
- Siège social
- 26 RUE HAUTE, 55230, AMEL-SUR-L'ETANG
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de DES PRUNELLES
Agriculture, élevage
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Finances de DES PRUNELLES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DES PRUNELLES
INSEEÉtablissements de DES PRUNELLES
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 55230 AMEL-SUR-L'ETANGSiègeActif
327 962 767 00023 · ouvert le 08 juillet 1983 · NAF 0150Z
- 55230 AMEL SUR L'ETANGFermé
327 962 767 00015 · ouvert le 01 juillet 1988 · NAF 0150Z
Documents juridiques de DES PRUNELLES
INPI10 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de DES PRUNELLES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DES PRUNELLES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne DES PRUNELLES. Elle date de 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 5ème CHAMBRE CIVILE
Décision du 09 juillet 2024 · N° 23/03218
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de DES PRUNELLES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DES PRUNELLES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 28 septembre 1983
Questions fréquentes sur DES PRUNELLES
Quel est le numéro SIREN de DES PRUNELLES ?
Le numéro SIREN de DES PRUNELLES est 327 962 767. Le SIRET de son siège social est 327 962 767 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR47327962767.
Qui dirige DES PRUNELLES ?
DES PRUNELLES est dirigée par CLAUDE ARQUEVAUX, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de DES PRUNELLES ?
Le siège social de DES PRUNELLES est situé 26 rue Haute, 55230 Amel-sur-l'Etang.
DES PRUNELLES est-elle toujours en activité ?
Oui, DES PRUNELLES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 septembre 1983. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DES PRUNELLES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DES PRUNELLES.
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