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DES RACHÊNES

Active
Siren800 473 936Société civile25430 SANCEYCréée le 20 février 2014

0141Z · Élevage de vaches laitières

Documents
Capital social
181 k€

DES RACHÊNES est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 20 février 2014, identifiée par le SIREN 800 473 936. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Petit Teigne Sancey le Grand, 25430 Sancey. Elle exerce une activité de élevage de vaches laitières (code NAF 0141Z). SYLVAIN NORMAND exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de DES RACHÊNES

Dénomination
DES RACHÊNES
SIREN
800 473 936
SIRET (siège)
800 473 936 00014
N° TVA intracommunautaire
FR95800473936Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 800 473 936
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mars 2025
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Capital social
181 200 €
Code NAF / APE
0141Z - Élevage de vaches laitières
Date de création
20 février 2014
Siège social
LE PETIT TEIGNE SANCEY LE GRAND, 25430, SANCEY
Établissements
1
Statut
Active
Économie sociale et solidaire

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de DES RACHÊNES

Exploitation de biens agricoles

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Finances de DES RACHÊNES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de DES RACHÊNES

SN

SYLVAIN NORMAND

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (20 février 2014) · 12 ans

FN

FABIEN NORMAND

Gérant

Depuis la création (20 février 2014) · 12 ans

Établissements de DES RACHÊNES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25430 SANCEYSiègeActif

    800 473 936 00014 · ouvert le 01 février 2014 · NAF 0141Z

Documents juridiques de DES RACHÊNES

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 février 2014

  • Acte

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Conformité de DES RACHÊNES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DES RACHÊNES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant DES RACHÊNES n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DES RACHÊNES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DES RACHÊNES

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2014-02-20 · Début d'activité : 2014-02-01

  1. création

    Date d'effet : 20 février 2014

Questions fréquentes sur DES RACHÊNES

Quel est le numéro SIREN de DES RACHÊNES ?

Le numéro SIREN de DES RACHÊNES est 800 473 936. Le SIRET de son siège social est 800 473 936 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR95800473936.

Qui dirige DES RACHÊNES ?

DES RACHÊNES est dirigée par SYLVAIN NORMAND, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de DES RACHÊNES ?

Le siège social de DES RACHÊNES est situé Le Petit Teigne Sancey le Grand, 25430 Sancey.

DES RACHÊNES est-elle toujours en activité ?

Oui, DES RACHÊNES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 février 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DES RACHÊNES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DES RACHÊNES.