DESBAT JEAN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 348 478 918, DESBAT JEAN est un entrepreneur individuel créé le 1er septembre 1988. Elle est domiciliée 1983 Rte de la Papilloud, 69460 Vaux-en-Beaujolais. L'entreprise déclare le code NAF 0121Z comme activité principale.
Fiche d'identité de DESBAT JEAN
INSEE- Dénomination
- DESBAT JEAN
- SIREN
- 348 478 918
- SIRET (siège)
- 348 478 918 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR60348478918Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 348 478 918
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0121Z
- Date de création
- 01 septembre 1988
- Siège social
- 1983 RTE DE LA PAPILLOUD, 69460, VAUX-EN-BEAUJOLAIS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DESBAT JEAN
Culture de la vigne,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Finances de DESBAT JEAN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DESBAT JEAN
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de DESBAT JEAN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 69460 VAUX-EN-BEAUJOLAISSiègeActif
348 478 918 00017 · ouvert le 01 janvier 1985 · NAF 0121Z
Documents juridiques de DESBAT JEAN
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de DESBAT JEAN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DESBAT JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DESBAT JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DESBAT JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DESBAT JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DESBAT JEAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 septembre 1988
Questions fréquentes sur DESBAT JEAN
Quel est le numéro SIREN de DESBAT JEAN ?
Le numéro SIREN de DESBAT JEAN est 348 478 918. Le SIRET de son siège social est 348 478 918 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR60348478918.
Où se situe le siège social de DESBAT JEAN ?
Le siège social de DESBAT JEAN est situé 1983 Rte de la Papilloud, 69460 Vaux-en-Beaujolais.
DESBAT JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, DESBAT JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er septembre 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DESBAT JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DESBAT JEAN.
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