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DESBONNETS MARC

Active
Siren440 956 597Entrepreneur individuelCréée le 01 janvier 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 440 956 597, DESBONNETS MARC est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 2001. Le siège social de l'entreprise se trouve 7500 Tournai. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7111Z.

Fiche d'identité de DESBONNETS MARC

Dénomination
DESBONNETS MARC
SIREN
440 956 597
SIRET (siège)
440 956 597 00015
N° TVA intracommunautaire
FR02440956597Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 440 956 597
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7111Z
Date de création
01 janvier 2001
Siège social
7500 TOURNAI
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DESBONNETS MARC

Activités d'architecture

Finances de DESBONNETS MARC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DESBONNETS MARC

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DESBONNETS MARC

1 établissement, dont 0 en activité.

  • Adresse inconnueSiègeFermé

    440 956 597 00015 · ouvert le 01 janvier 2001 · NAF 7111Z

Documents juridiques de DESBONNETS MARC

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DESBONNETS MARC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DESBONNETS MARC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DESBONNETS MARC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DESBONNETS MARC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DESBONNETS MARC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DESBONNETS MARC

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2001

Questions fréquentes sur DESBONNETS MARC

Quel est le numéro SIREN de DESBONNETS MARC ?

Le numéro SIREN de DESBONNETS MARC est 440 956 597. Le SIRET de son siège social est 440 956 597 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02440956597.

Où se situe le siège social de DESBONNETS MARC ?

Le siège social de DESBONNETS MARC est situé 7500 Tournai.

DESBONNETS MARC est-elle toujours en activité ?

Oui, DESBONNETS MARC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DESBONNETS MARC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DESBONNETS MARC.

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