DESCHAMPS JEAN-DANIEL
Active0124Z · Culture de fruits à pépins et à noyau
Enregistré sous le numéro SIREN 409 810 561, DESCHAMPS JEAN-DANIEL est un entrepreneur individuel créé le 31 décembre 1983. Elle est domiciliée Rte de Chalon, 71150 Chagny. DESCHAMPS JEAN-DANIEL relève du secteur culture de fruits à pépins et à noyau (code NAF 0124Z).
Fiche d'identité de DESCHAMPS JEAN-DANIEL
INSEE- Dénomination
- DESCHAMPS JEAN-DANIEL
- SIREN
- 409 810 561
- SIRET (siège)
- 409 810 561 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR54409810561Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 409 810 561
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0124Z - Culture de fruits à pépins et à noyau
- Date de création
- 31 décembre 1983
- Siège social
- RTE DE CHALON, 71150, CHAGNY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DESCHAMPS JEAN-DANIEL
Culture de fruits à pépins et à noyau
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Établissements de DESCHAMPS JEAN-DANIEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 71150 CHAGNYSiègeActif
409 810 561 00012 · ouvert le 31 décembre 1983 · NAF 0124Z
Conformité de DESCHAMPS JEAN-DANIEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DESCHAMPS JEAN-DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DESCHAMPS JEAN-DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DESCHAMPS JEAN-DANIEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 31 décembre 1983
Questions fréquentes sur DESCHAMPS JEAN-DANIEL
Quel est le numéro SIREN de DESCHAMPS JEAN-DANIEL ?
Le numéro SIREN de DESCHAMPS JEAN-DANIEL est 409 810 561. Le SIRET de son siège social est 409 810 561 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR54409810561.
Où se situe le siège social de DESCHAMPS JEAN-DANIEL ?
Le siège social de DESCHAMPS JEAN-DANIEL est situé Rte de Chalon, 71150 Chagny.
DESCHAMPS JEAN-DANIEL est-elle toujours en activité ?
Oui, DESCHAMPS JEAN-DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1983. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DESCHAMPS JEAN-DANIEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DESCHAMPS JEAN-DANIEL.
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