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DESCHAMPS JEAN-DANIEL

Active
Siren409 810 561Entrepreneur individuel71150 CHAGNYCréée le 31 décembre 1983

0124Z · Culture de fruits à pépins et à noyau

Enregistré sous le numéro SIREN 409 810 561, DESCHAMPS JEAN-DANIEL est un entrepreneur individuel créé le 31 décembre 1983. Elle est domiciliée Rte de Chalon, 71150 Chagny. DESCHAMPS JEAN-DANIEL relève du secteur culture de fruits à pépins et à noyau (code NAF 0124Z).

Fiche d'identité de DESCHAMPS JEAN-DANIEL

Dénomination
DESCHAMPS JEAN-DANIEL
SIREN
409 810 561
SIRET (siège)
409 810 561 00012
N° TVA intracommunautaire
FR54409810561Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 409 810 561
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0124Z - Culture de fruits à pépins et à noyau
Date de création
31 décembre 1983
Siège social
RTE DE CHALON, 71150, CHAGNY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DESCHAMPS JEAN-DANIEL

Culture de fruits à pépins et à noyau

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Établissements de DESCHAMPS JEAN-DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 71150 CHAGNYSiègeActif

    409 810 561 00012 · ouvert le 31 décembre 1983 · NAF 0124Z

Conformité de DESCHAMPS JEAN-DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DESCHAMPS JEAN-DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DESCHAMPS JEAN-DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DESCHAMPS JEAN-DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 1983

Questions fréquentes sur DESCHAMPS JEAN-DANIEL

Quel est le numéro SIREN de DESCHAMPS JEAN-DANIEL ?

Le numéro SIREN de DESCHAMPS JEAN-DANIEL est 409 810 561. Le SIRET de son siège social est 409 810 561 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR54409810561.

Où se situe le siège social de DESCHAMPS JEAN-DANIEL ?

Le siège social de DESCHAMPS JEAN-DANIEL est situé Rte de Chalon, 71150 Chagny.

DESCHAMPS JEAN-DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, DESCHAMPS JEAN-DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1983. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DESCHAMPS JEAN-DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DESCHAMPS JEAN-DANIEL.