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DESCOTES JEAN

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Siren397 530 734Entrepreneur individuel69460 VAUX EN BEAUJOLAISCréée le 01 janvier 1993

0121Z · Culture de la vigne

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DESCOTES JEAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1993 sous le numéro SIREN 397 530 734. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Mathy, 69460 Vaux en Beaujolais. DESCOTES JEAN relève du secteur culture de la vigne (code NAF 0121Z).

Fiche d'identité de DESCOTES JEAN

Dénomination
DESCOTES JEAN
SIREN
397 530 734
SIRET (siège)
397 530 734 00011
N° TVA intracommunautaire
FR09397530734Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 397 530 734
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z - Culture de la vigne
Date de création
01 janvier 1993
Siège social
LE MATHY, 69460, VAUX EN BEAUJOLAIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DESCOTES JEAN

Culture de la vigne

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Établissements de DESCOTES JEAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69460 VAUX EN BEAUJOLAISSiègeActif

    397 530 734 00011 · ouvert le 11 novembre 1992 · NAF 0121Z

Conformité de DESCOTES JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DESCOTES JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DESCOTES JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DESCOTES JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1993

Questions fréquentes sur DESCOTES JEAN

Quel est le numéro SIREN de DESCOTES JEAN ?

Le numéro SIREN de DESCOTES JEAN est 397 530 734. Le SIRET de son siège social est 397 530 734 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09397530734.

Où se situe le siège social de DESCOTES JEAN ?

Le siège social de DESCOTES JEAN est situé Le Mathy, 69460 Vaux en Beaujolais.

DESCOTES JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, DESCOTES JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DESCOTES JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DESCOTES JEAN.

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