DESMARIS JEAN
Active0150Z · Culture et élevage associés
Enregistré sous le numéro SIREN 402 153 043, DESMARIS JEAN est un entrepreneur individuel créé le 11 novembre 1994. Le siège social de l'entreprise se trouve Les Revaux, 01290 Cormoranche-sur-Saone. DESMARIS JEAN relève du secteur culture et élevage associés (code NAF 0150Z).
Fiche d'identité de DESMARIS JEAN
INSEE- Dénomination
- DESMARIS JEAN
- SIREN
- 402 153 043
- SIRET (siège)
- 402 153 043 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR10402153043Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 402 153 043
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0150Z - Culture et élevage associés
- Date de création
- 11 novembre 1994
- Siège social
- LES REVAUX, 01290, CORMORANCHE-SUR-SAONE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DESMARIS JEAN
Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
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Établissements de DESMARIS JEAN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 01290 CORMORANCHE-SUR-SAONESiègeActif
402 153 043 00011 · ouvert le 31 décembre 1994 · NAF 0150Z
Conformité de DESMARIS JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DESMARIS JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DESMARIS JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DESMARIS JEAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 11 novembre 1994
Questions fréquentes sur DESMARIS JEAN
Quel est le numéro SIREN de DESMARIS JEAN ?
Le numéro SIREN de DESMARIS JEAN est 402 153 043. Le SIRET de son siège social est 402 153 043 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10402153043.
Où se situe le siège social de DESMARIS JEAN ?
Le siège social de DESMARIS JEAN est situé Les Revaux, 01290 Cormoranche-sur-Saone.
DESMARIS JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, DESMARIS JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 novembre 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DESMARIS JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DESMARIS JEAN.
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