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DESMARIS JEAN

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Siren402 153 043Entrepreneur individuel01290 CORMORANCHE-SUR-SAONECréée le 11 novembre 1994

0150Z · Culture et élevage associés

Enregistré sous le numéro SIREN 402 153 043, DESMARIS JEAN est un entrepreneur individuel créé le 11 novembre 1994. Le siège social de l'entreprise se trouve Les Revaux, 01290 Cormoranche-sur-Saone. DESMARIS JEAN relève du secteur culture et élevage associés (code NAF 0150Z).

Fiche d'identité de DESMARIS JEAN

Dénomination
DESMARIS JEAN
SIREN
402 153 043
SIRET (siège)
402 153 043 00011
N° TVA intracommunautaire
FR10402153043Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 402 153 043
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0150Z - Culture et élevage associés
Date de création
11 novembre 1994
Siège social
LES REVAUX, 01290, CORMORANCHE-SUR-SAONE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DESMARIS JEAN

Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Établissements de DESMARIS JEAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01290 CORMORANCHE-SUR-SAONESiègeActif

    402 153 043 00011 · ouvert le 31 décembre 1994 · NAF 0150Z

Conformité de DESMARIS JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DESMARIS JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DESMARIS JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DESMARIS JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 11 novembre 1994

Questions fréquentes sur DESMARIS JEAN

Quel est le numéro SIREN de DESMARIS JEAN ?

Le numéro SIREN de DESMARIS JEAN est 402 153 043. Le SIRET de son siège social est 402 153 043 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10402153043.

Où se situe le siège social de DESMARIS JEAN ?

Le siège social de DESMARIS JEAN est situé Les Revaux, 01290 Cormoranche-sur-Saone.

DESMARIS JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, DESMARIS JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 novembre 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DESMARIS JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DESMARIS JEAN.