CheckersProcédures

DESMARIS PASCAL

Active
Siren393 852 413Entrepreneur individuel01380 BAGE-DOMMARTINCréée le 01 janvier 1994
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DESMARIS PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1994, identifié par le SIREN 393 852 413. Le siège social de l'entreprise se trouve Cour, 01380 Bage-Dommartin. Son activité principale relève du code NAF 0111Z.

Fiche d'identité de DESMARIS PASCAL

Dénomination
DESMARIS PASCAL
SIREN
393 852 413
SIRET (siège)
393 852 413 00011
N° TVA intracommunautaire
FR57393852413Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 393 852 413
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
01 janvier 1994
Siège social
COUR, 01380, BAGE-DOMMARTIN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DESMARIS PASCAL

Culture de la vigne,Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de DESMARIS PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DESMARIS PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DESMARIS PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01380 BAGE-DOMMARTINSiègeActif

    393 852 413 00011 · ouvert le 01 avril 1991 · NAF 0111Z

Documents juridiques de DESMARIS PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DESMARIS PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DESMARIS PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DESMARIS PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DESMARIS PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DESMARIS PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DESMARIS PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1994

Questions fréquentes sur DESMARIS PASCAL

Quel est le numéro SIREN de DESMARIS PASCAL ?

Le numéro SIREN de DESMARIS PASCAL est 393 852 413. Le SIRET de son siège social est 393 852 413 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR57393852413.

Où se situe le siège social de DESMARIS PASCAL ?

Le siège social de DESMARIS PASCAL est situé Cour, 01380 Bage-Dommartin.

DESMARIS PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, DESMARIS PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DESMARIS PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DESMARIS PASCAL.

Entreprises similaires

Même activité à Bage-Dommartin

Entreprises culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Toutes les entreprises avec le code NAF 0111Z

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses à Bage-Dommartin

Entreprises du même secteur à Bage-Dommartin

Entreprises à Bage-Dommartin

Toutes les entreprises à Bage-Dommartin