JOSSERAND ANDRE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
JOSSERAND ANDRE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1968, identifié par le SIREN 431 104 330. Son siège social est situé Coberthoud, 01380 Bage-Dommartin. L'entreprise déclare le code NAF 0111Z comme activité principale.
Fiche d'identité de JOSSERAND ANDRE
INSEE- Dénomination
- JOSSERAND ANDRE
- SIREN
- 431 104 330
- SIRET (siège)
- 431 104 330 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR71431104330Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 431 104 330
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0111Z
- Date de création
- 01 janvier 1968
- Siège social
- COBERTHOUD, 01380, BAGE-DOMMARTIN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de JOSSERAND ANDRE
Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Finances de JOSSERAND ANDRE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de JOSSERAND ANDRE
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de JOSSERAND ANDRE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 01380 BAGE-DOMMARTINSiègeActif
431 104 330 00011 · ouvert le 01 janvier 1968 · NAF 0111Z
Documents juridiques de JOSSERAND ANDRE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de JOSSERAND ANDRE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour JOSSERAND ANDRE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de JOSSERAND ANDRE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour JOSSERAND ANDRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de JOSSERAND ANDRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de JOSSERAND ANDRE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1968
Questions fréquentes sur JOSSERAND ANDRE
Quel est le numéro SIREN de JOSSERAND ANDRE ?
Le numéro SIREN de JOSSERAND ANDRE est 431 104 330. Le SIRET de son siège social est 431 104 330 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR71431104330.
Où se situe le siège social de JOSSERAND ANDRE ?
Le siège social de JOSSERAND ANDRE est situé Coberthoud, 01380 Bage-Dommartin.
JOSSERAND ANDRE est-elle toujours en activité ?
Oui, JOSSERAND ANDRE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1968. Aucune date de radiation ne figure au registre.
JOSSERAND ANDRE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour JOSSERAND ANDRE.
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